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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les incendies
Réglementation à destination des maçons et traitant de la construction des cheminées
- Date
- jeudi 12 janvier 1758
- Sujet
- Incendies -- Prévention -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, portant règlement pour les fripiers & fripieres
- Date
- lundi 22 mai 1758
- Sujet
- Textiles et tissus -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Nouveau reglement fait par messieurs les maire, consuls & assesseur de cette ville d'Aix, en exécution des arrêts du Parlement, & homologué par la Cour, contenant réduction du prix de la charge du bled, à celui de la livre du pain
Règlement du 11 mars 1715 réimprimé en 1763
- Date
- 1763
- Sujet
- Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant le piquet de la farine, & ceux qui tiennent des chevres & brebis à l'attache. Du 9 janvier 1764. Extrait des registres du bureau de police de la ville d'Aix
- Date
- lundi 9 janvier 1764
- Sujet
- Farines -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui enjoint à tous les marchands qui vendent des huiles aux hôpitaux, qui sont en franchise, de les venir passer & déclarer au bureau qui est à la porte des Augustins...
- Date
- lundi 9 janvier 1764
- Sujet
- Corps gras -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours les sueilles et cloaques qui ont été ouverts à la distance de cinq cent pas des lices de la ville, & d'en enlever les tas de fumier...
- Date
- vendredi 1 mars 1765
- Sujet
- Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant les décombres que les maçons laissent dans les rues. Du 26 septembre 1765. Extrait des registres du bureau de police
- Date
- jeudi 26 septembre 1765
- Sujet
- Déchets de construction et de démolition -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du Parlement du 30 avril 1766
- Date
- mercredi 30 avril 1766
- Sujet
- Hôpitaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parlement de Provence sont marqués par le mot fer. Avec le lever & le coucher du soleil, les luanisons, & le départ & arrivées des courriers & piétons...
- Date
- 1768
- Sujet
- Almanachs français -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de police de la ville d'Aix, concernant plusieurs articles de police. Du 14 janvier 1768. Extrait des registres du bureau de police
Plusieurs disposition sur l’ordre public et la voirie
- Date
- jeudi 14 janvier 1768
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration du roi, concernant les vagabonds & gens sans aveu... du 3 aout 1764
Suivi d'un arrêt du Conseil d'Etat, et d'un ordre d'affichage public
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- lundi 22 février 1768
- Sujet
- Vagabondage (droit pénal) -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant la maniere de conduire les chevaux & mulets dans la ville & son faubourg. Du 10 mai 1768. Extrait des registres du bureau de la police
- Date
- mardi 10 mai 1768
- Sujet
- Circulation urbaine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement
Conflit de compétence entre les gens du roi et la Cour des comptes, aides et finances
- Date
- samedi 18 mars 1769
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement
Conflit de compétence entre les gens du roi et la Cour des comptes, aides et finances
- Date
- vendredi 24 mars 1769
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les charcutiers. Du 16 octobre 1769. Extrait des registres du bureau de la police
- Date
- lundi 16 octobre 1769
- Sujet
- Charcuteries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Concernant les distillateurs d'eau-de-vie. Du 8 novembre 1769. Extrait des registres du bureau de la police
- Date
- mercredi 8 novembre 1769
- Sujet
- Alcool -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de Police, qui condamne Magdeleine Burel & Anne Degrand,.. à une amende... pour avoir contrevenu à l'ordonnance... qui porte défenses aux charcutiers de forcer les particuliers de prendre partie de boudins, quand ils ne demandent que de saucisses
- Date
- mercredi 31 janvier 1770
- Sujet
- Charcuteries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant le mesurage des grains. Du 6 avril 1770. Extrait des registres du bureau de Police
- Date
- vendredi 6 avril 1770
- Sujet
- Céréales -- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes