Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de 1830
Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1829
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830
Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1829
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1830
Mis à disposition d’un appareil dénommé puits artésien dans chaque sous-préfecture
Mulets et mules du train des équipages mis au service des cultivateurs
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1830
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829
Arrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829