Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône


Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 15 août 1796
Calendrier républicain
28 thermidor an 4
Période
18e siècle
Lieu de publication
Marseille
Editeur
de l'imprimerie d'Elisabeth Martin
Description matérielle
1 affiche ; (0,26+0,53)x0,43 m

Contenu
Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement
Affiches anciennes

Site de conservation
Bibliothèque Méjanes
Cote bibliothèque
Aff. 1796.08.15
Note de provenance
Roux Alphéran
Note de l'exemplaire
Affiche en 2 parties.
Date de numérisation
2012

Permalien
https://bibliotheque-numerique.citedulivre-aix.com/idurl/1/15557