Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

Jugement rendu par le Tribunal de première instance du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône


Auteur
France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 6 septembre 1805
Calendrier républicain
19 fructidor an 13
Période
19e siècle
Lieu de publication
Aix-en-Provence
Editeur
chez Alex. Tavernier
Description matérielle
1 affiche ; 0,54x0,44 m

Contenu
Condamnation de conscrits réfractaires [liste] à 1500 fr d'amende
Sujet
Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement
Affiches anciennes

Site de conservation
Bibliothèque Méjanes-Archives municipales
Cote bibliothèque
Aff. 1805.09.06
Cote archives
3Fi 56
Note de provenance
Roux Alphéran
Date de numérisation
2012

Permalien
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