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Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Sujet
- Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mars 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mars 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 mars 1830
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 mars 1830
- Sujet
- Eaux minérales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mai 1829
- Sujet
- Propriété foncière -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 mai 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Sujet
- Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 mai 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 mai 1830
- Sujet
- Elections -- France -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nommant les présidents des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Annonce de la dissolution de la chambre des députés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Sujet
- Parlements -- Dissolution -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletin annonçant le débarquement en Algérie (Sidi-Ferruch)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 juin 1830
- Sujet
- Europe -- Politique et gouvernement -- 1815-1848
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Sujet
- Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur le droit de pêche
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 juin 1830
- Sujet
- Pêches en eau douce -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation du collège électoral du 3e arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de la composition des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Sujet
- Cheval -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 janvier 1830
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 janvier 1830
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 juillet 1830
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui dissout la chambre des députés des départemens (sic) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Parlements -- Dissolution -- France -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 août 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Concernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1830
- Sujet
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Départ du roi Charles X et de sa famille. Nouvelle officielle / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 23 août 1830
- Sujet
- Charles X (roi de France ; 1757-1836) – Abdication
- Classement
- Affiches anciennes
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 janvier 1831
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Comprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Déclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes