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Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuliers chez lui à une heure indue ; les sieurs Bosq et Petit, à demeurer en prison… pour…violences commises contre la Garde nationale. / [Mairie d’Aix]
Trouble de l'ordre public
- Date
- jeudi 11 août 1791
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité
- Date
- vendredi 10 décembre 1790
- Sujet
- Juges -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remettre habituellement tous les jours…à peine d'amende. Contenant le nom des etrangers qu'ils ont logés chez eux… / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 16 mai 1786
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance sur la police du marché du blé
- Date
- mardi 26 juillet 1796
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
- Date
- vendredi 7 décembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
A vendre / [Mairie d'Aix]
Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
- Date
- jeudi 7 avril 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
- Date
- lundi 16 mai 1796
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]
Incitation aux contribuables à payer l’impôt
- Date
- mercredi 20 avril 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Nomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt
- Date
- vendredi 25 mars 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
- Date
- mercredi 24 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
- Date
- lundi 28 janvier 1799
- Sujet
- Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Déclarations à faire par les habitants
- Date
- vendredi 13 avril 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 17 décembre 1792
- Sujet
- Juges de Paix -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires / [Commission municipale]
Convocation pour la nomination des juges de paix et officiers municipaux
- Date
- jeudi 29 octobre 1795
- Sujet
- Magistrats municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]
Avis de mise aux enchères de peaux d’animaux de boucherie
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere au rabais / Mairie d’Aix
Pour la maison servant au poids de l’huile et du poisson
- Date
- 1794
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l'administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
- Date
- lundi 11 mars 1799
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere de l’étendage et pellage des boucheries / [Mairie d'Aix]
mise aux enchères pour la location de l’étendage et pellage de la boucherie
- Date
- jeudi 11 septembre 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Date
- lundi 25 février 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Date
- lundi 17 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public / [Mairie d’Aix]
Rassemblement des sections de la garde nationale
- Date
- lundi 13 août 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires / [Mairie d’Aix]
Rassemblement des sections des assemblées primaires électorales
- Date
- dimanche 19 août 1792
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
La Commune d'Aix à ses concitoyens
Déclaration des foins, pailles et avoines
- Date
- samedi 20 septembre 1794
- Sujet
- Aliments pour animaux -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Encheres des aires, barraques du ci-devant chapitre, situées à Aix aux Milles & à Puyricard / [Mairie d'Aix]
- Date
- vendredi 23 mai 1794
- Sujet
- Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la Commune d'Aix
- Date
- dimanche 4 octobre 1795
- Sujet
- Rues -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires du Canton d'Aix
Convocation des citoyens aux réunions primaires du canton d’Aix
- Date
- samedi 9 mars 1799
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
Défense de porter des armes faite aux individus provisoirement rayés de a liste des émigrés
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix
Levée de cent-quarante hommes dans le canton d'Aix
- Date
- samedi 27 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
Mesures diverses contre les menées réactionnaires
- Date
- jeudi 17 mars 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix
Obligation pour les étrangers de posséder un passeport
- Date
- mardi 23 février 1796
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Fête de la République, qui sera célébrée dans la commune d'Aix le premier vendémiaire prochain / Mairie d’Aix
Programme de la fête
- Date
- vendredi 16 septembre 1796
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
- Date
- dimanche 18 août 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix
Diverses mesures concernant l'ordre public
- Date
- dimanche 22 mai 1796
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, au Conseil des Cinq Cents
Rappel des meurtres de républicains et actes de séditions commis en Provence
- Date
- mardi 19 avril 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département
Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier
- Date
- mercredi 7 août 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Installation des compagnies de vétérans organisées dans la Garde nationale d'Aix... / Municipalité d’Aix
- Date
- lundi 25 mars 1793
- Sujet
- Anciens combattants -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil extraordinaire de tous les citoyens de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet des troubles survenus à Paris et Aix, et le service funéraire des victimes du despotisme
- Date
- samedi 25 juillet 1789
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Paris (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du 14 octobre 1791. Du 25 mars 1792, l'an quatrieme de la liberté / [Mairie d’Aix]
- Date
- dimanche 25 mars 1792
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Installation des Maire, officiers municipaux, procureur de la Commune...
- Date
- mardi 1 janvier 1793
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes