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14 résultat(s)Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Sujet
- Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 7 avril 1795
- Sujet
- Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Sujet
- Ecoles primaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 septembre 1792
- Sujet
- Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’Aix
Enchères des bien des émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 4 janvier 1793
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 14 août 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Sujet
- Juges de Paix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 25 avril 1794
- Sujet
- Alcool -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
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