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Filtré par : Bibliothèque Méjanes Louis XVI (1754-1793)
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19 résultat(s)1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son armée ; [suivi de] 3/ Ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des soldats... [suivi de] 4/ Extrait du procès-verbal de l'assemblée des représentants...
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 19 août 1789
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Armée -- Organisation
- Classement
- Affiches anciennes
De par le Roi, Comte de Provence / [Louis XVI]
Ordonnance sur la répression du désordre dans les campagnes
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 7 mai 1789
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
De par le Roi. Sa majesté est informée que des troupes de brigands répandus dans le Royaume....
Répression du désordre dans les campagnes
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 9 août 1789
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration du Roi, concerant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier mars 1781. Enregistrée au Parlement / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mardi 3 avril 1781
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration du roi, concernant les vagabonds & gens sans aveu... du 3 aout 1764
Suivi d'un arrêt du Conseil d'Etat, et d'un ordre d'affichage public
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- lundi 22 février 1768
- Sujet
- Vagabondage (droit pénal) -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 6 novembre 1789
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des États généraus aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront leurs fonctions / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 22 octobre 1788
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, concernant les troubles de Provence. Du 16 avril 1789. Enregistrées en Parlement / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mardi 21 avril 1789
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 5 novembre 1789
- Sujet
- Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
- Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 30 décembre 1789
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
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