Documents
- Mosaïque de vignettes
- Résultats par page : 100
-
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer ...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer en vente des marchandises ou denrées au coin des ruës, ou à la place nouvelle du marché avant l'heure prescrite...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 7 septembre 1753
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; ...Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; que les cafetiers trouvés en contravention, seront sur le champ conduits aux prisons royaux… Du 22 mai 1786. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- vendredi 29 octobre 1784
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuli...Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuliers chez lui à une heure indue ; les sieurs Bosq et Petit, à demeurer en prison… pour…violences commises contre la Garde nationale. / [Mairie d’Aix]
Trouble de l'ordre public
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 11 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeu...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeurs & autres qui achetent des sarmens pour les revendre en détail, d'en acheter au-delà de mille, & de faire leurs achats avant onze heures du matin
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 22 mars 1745
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du...Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du bled, avant l'heure de midi, & aux négocians ou revendeurs du bled, avant celle de deux de relevée. Du 20 juillet 1773. Extrait des registres du parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 20 juillet 1773
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, portant défenses à tous cabaretiers…& autres...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, portant défenses à tous cabaretiers…& autres…de donner à jouer…à aucune espece de jeu de cartes, sans une permission préalable de la Police… Homologuée par arrêt du Parlement du 13 du même mois
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- vendredi 12 janvier 1787
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d...Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d'aller prendre des farines chez aucun particulier, sans avoir prévenu le fermier du piquet… à peine de confiscation & d'amende
- Auteur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- vendredi 5 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fer...Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fermiers & préposés des moulins à huile, d'échauder les escourtins tant devant que derriere, avec défense à iceux d'intervertir l'ordre de la feüille
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 3 décembre 1744
- Classement
- Affiches anciennes
-
Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remet...Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remettre habituellement tous les jours…à peine d'amende. Contenant le nom des etrangers qu'ils ont logés chez eux… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 mai 1786
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour...Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour de la publication de la présente ordonnance. Et fait inhibitions…de donner à boire & à manger aux…ouvriers… Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mardi 12 septembre 1775
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrest du Parlement…qui…condamne… Jean Tourrie… ; Jean-François Brossard… ; & Jean Poniet… Fait i...Arrest du Parlement…qui…condamne… Jean Tourrie… ; Jean-François Brossard… ; & Jean Poniet… Fait inhibitions…à tous…compagnons artisans de porter dans les rues des villes & lieux de la province…des cannes & bâtons… Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 11 septembre 1781
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée national...Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Sur la prise des Tuileries le 10 août 1792
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- dimanche 12 août 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moy...Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moyse Bayle & Boisset de la Convention Nationale, & procédure en dépendant
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- samedi 4 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Na...Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Narbonne; sur l'evènement arrivé à Aix & sur le départ du régiment d'Ernest de cette ville
Suivi de La relation de ce qui s’est passé à Aix concernant le régiment suisse les 26-27 février 1792 par Louis de Watterville, major et commandant du régiment suisse
- Auteur
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Date
- jeudi 1 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, d...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, sur les revendeuses de fruits, hôtes, cabare...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, sur les revendeuses de fruits, hôtes, cabaretiers, &c. &c. &c. Du 30 juillet 1781. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- lundi 30 juillet 1781
- Classement
- Affiches anciennes
-
Aux citoyens de la huitième division militaireAux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
- Auteur
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784....Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- vendredi 29 octobre 1784
- Classement
- Affiches anciennes
-
Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quat...Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Tenue de l'état civil
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- samedi 13 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police d'Aix, pour le bon ordre & pour le maintien de la sûreté publique,...Ordonnance du bureau de Police d'Aix, pour le bon ordre & pour le maintien de la sûreté publique, le 31 mai, jour de l'expérience du ballon aérostatique. Du 25 mai 1784. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mardi 25 mai 1784
- Classement
- Affiches anciennes
-
Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acq...Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acquitte de l'accusation…Jean-Joseph-François Coste… d'avoir commis un vol avec effraction… / Chompré, greffier du Tribunal-Criminel du département
- Auteur
- France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicit...Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concit...Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5...Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyensL'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 19 février 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagn...Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les fa...Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementLe jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix ; sur les fumiers répandus dans les rues de l...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix ; sur les fumiers répandus dans les rues de la ville & des fauxbourgs. Du 11 septembre 1786, extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- lundi 11 septembre 1786
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclarati...Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 10 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Ai...Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege
Mesures concernant les étrangers de passage
- Auteur
- Liébault, Charles
- Date
- jeudi 1 novembre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours ...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours les sueilles et cloaques qui ont été ouverts à la distance de cinq cent pas des lices de la ville, & d'en enlever les tas de fumier...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 1 mars 1765
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des délibérations du département de Haute-Garonne, réuni à toutes les autor...Extrait des registres des délibérations du département de Haute-Garonne, réuni à toutes les autorités constituées à Toulouse
Séances des 27, 28, 29 mai, 2 , 6 juin : sur l’organisation des sociétés populaires, du comité de sureté...
- Auteur
- Haute-Garonne
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Mémoire et instructions sur les moyens curatifs à employer contre la maladie epizootique qui rava...Mémoire et instructions sur les moyens curatifs à employer contre la maladie epizootique qui ravage les trois départements formant l'ancienne Provence. Adressé à M. le procureur du Département par le sieur Guiot, artiste vétérinaire
Maladies touchant Chevaux dans les 3 départements de la Provence
- Auteur
- Guyot
- Date
- jeudi 7 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras...Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras, Barberin, Rey...Bret, Ravel, Hugues & Colonieu, chefs des égorgeurs de la Commune de Tarascon-sur-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Au nom du peuple français, le Représentant du Peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bou...Au nom du peuple français, le Représentant du Peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse …
Mesures prises à Bedouin. Texte de Maignet suivi de 3 copies de lettres lui étant adressées.
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- mardi 6 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs....Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs. Homologuée par arrêt de la cour
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 20 août 1744
- Classement
- Affiches anciennes
-
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Constitution française / Administration municipale du Canton d'AixConstitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'AixContributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Nomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Célébration de la publication de l’Acte constitutionnel. Organisation de la cérémonie et des festivités
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 29 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques ét...Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vou...Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du...Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du Parlement du 30 avril 1766
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mercredi 30 avril 1766
- Classement
- Affiches anciennes
-
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d...Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’Aix
Enchères des bien des émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 4 janvier 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Détails officiels sur la dernière victoire remportée par l'armée d'Italie... Au nom du peuple fra...Détails officiels sur la dernière victoire remportée par l'armée d'Italie... Au nom du peuple français. Le représentant du peuple, commissaire du gouvernement, prés l'armée d'Italie & des Alpes, à son collègue Fréron, à Marseille
- Auteur
- Ritter, P. J.
- Date
- samedi 28 novembre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison d...L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 avril 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques ...Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
Police concernant les étrangers. Obligation faite aux aubergistes de dresser un registre
- Date
- vendredi 7 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyensL'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 28 janvier 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Aux citoyens de la huitième division militaireAux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
- Auteur
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du C...Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du Conseil Municipal, portant pouvoir aux consuls de régir ladite ferme. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances
Résiliation de la ferme du Piquet transférée aux consuls
- Auteur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- lundi 25 mai 1789
- Classement
- Affiches anciennes
-
Au nom du peuple français, le représentant du peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bou...Au nom du peuple français, le représentant du peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bouches du Rhône et de Vaucluse
Réinstallation de la municipalité de Marseille et organisation
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement rendu par le tribunal-criminel du département des Bouches-du-Rhône, qui condamne à la pe...Jugement rendu par le tribunal-criminel du département des Bouches-du-Rhône, qui condamne à la peine de mort Louis-François-Dominique Isoard, convaincu de provocation et complicité à des meurtres et assassinats…exactions et vols
Procès
- Auteur
- France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 24 septembre 1795
- Classement
- Affiches anciennes