Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuli...
Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuliers chez lui à une heure indue ; les sieurs Bosq et Petit, à demeurer en prison… pour…violences commises contre la Garde nationale. / [Mairie d’Aix]
Trouble de l'ordre public
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 11 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 10 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remet...
Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remettre habituellement tous les jours…à peine d'amende. Contenant le nom des etrangers qu'ils ont logés chez eux… / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 16 mai 1786
Classement
Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance sur la police du marché du blé
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 26 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 7 décembre 1798
Classement
Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 19 février 1799
Classement
Affiches anciennes
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
A vendre / [Mairie d'Aix]
A vendre / [Mairie d'Aix]
Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 7 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 16 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]