Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 9 novembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 27 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 29 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 7 avril 1795
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 15 mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 5 juillet 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 19 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d...
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’Aix
Enchères des bien des émigrés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 4 janvier 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volon...
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 14 août 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District