Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de Provence
Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de Provence
Conflit de juridiction entre la Chambre des comptes et le roi
Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
mercredi 3 février 1627
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de Parlement
Extrait des registres de Parlement
« Interdiction de chasser dans les enclos et tenements où il y a des tezes au terroir de cette ville d'Aix et Marseille »
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 27 août 1669
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de Parlement
Extrait des registres de Parlement
Interdiction de jurer le « S. Nom de Dieu », de tenir des foires les jours de fête religieuse, etc.
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 30 juin 1671
Classement
Affiches anciennes
Tarif fait par Messieurs les Consuls de cette ville d'Aix, du prix du poisson frais, qui doit etr...
Tarif fait par Messieurs les Consuls de cette ville d'Aix, du prix du poisson frais, qui doit etre débité en ladite ville, dont les prix sont différents suivant la qualité du poisson, & plus excessifs en Caréme, jours maigres que les jours gras...
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 12 décembre 1673
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de Parlement
Extrait des registres de Parlement
Interdiction de jouer aux jeux de hasard dans la Maison de la Bassete
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mercredi 21 juin 1679
Classement
Affiches anciennes
Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinai...
Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances, et commandant pour sa majesté en Provence
Jugement de l’intendant du roi au sujet d’un contentieux sur les droit de péages et pulverage
Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
samedi 3 février 1685
Classement
Affiches anciennes
Jesus Maria. Celsissimi potentissimique Domini, D. Simonis [A]rnauld de Pompone regni administri ...
Jesus Maria. Celsissimi potentissimique Domini, D. Simonis [A]rnauld de Pompone regni administri epicedium dicent selecti rhetores
Annonce d'une pièce de théâtre, donnée chez les Oratoriens