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Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à ...Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouch...Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 3...Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 18 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneArrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneArrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages de...Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages des revenus du ci-devant clergé
Revenus des biens nationaux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 mai 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés da...Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout l...Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792
Restitution des armes du régiment Ernest suite à leur capitulation. Non respect du traité notamment par les citoyens venus en armes à Aix les 26-28 février
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la libertéArrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Rappelant aux municipalités la loi du 3 août 1791 sur les gardes nationales
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier...Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblé...Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblées des sections
Suspension des assemblées tant que tous les suspects ne seront pas arrêtés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 19 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention ...Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention Nationale.... Représentants, Marseille vient de secouer le joug des fédéralistes...
Fidélité à la Convention Nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention NationaleAdresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention NationaleAdresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai...Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai 1793 au matin
Mesures concernant l'ordre public
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-RhôneExtrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Invitant toutes les sociétés populaires du département à rejeter ceux qui ont abandonné leurs drapeaux (déserteurs)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 février 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une lettre qui lui a été...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une lettre qui lui a été adressé par le citoyen J.B.E Duprat
Au sujet de l'établissement de l'impôt du timbre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 4 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône du 12 mars 1793, l’an second de la...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône du 12 mars 1793, l’an second de la République française, relatif aux émigrés et aux prêtres séditieux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 12 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membre...Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membres composant le Conseil général de la commune de Cognac
Diffusion d’un appel à la mobilisation énoncé par officiers municipaux de la communes de Cognac par l’administration départementale.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes