Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 mars 1789
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairi...
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 28 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Condamnation à l'amende du sieur de Grimaldi pour insulte à une patrouille