Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Sur la vente des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 9 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 18 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à ...
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouch...
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 3...
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et d...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 28 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 18 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & r...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses