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Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 14 juin 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Dr...Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 juillet 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 août 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'AixOrdonnance / Cour royale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 24 mars 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 mai 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 5 février 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président ainsi que des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 18 décembre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 avril 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 août 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président et des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 22 mars 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Sur l'ouverture des assises du département à Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 27 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 juin 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le second trimestre 1821
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1820, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 septembre 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 octobre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1821, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes