Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 3 février 1801
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 21 juin 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvremen...
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 23 octobre 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 8 février 1803
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites......
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 9 février 1803
Classement
Affiches anciennes
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 mars 1803
Classement
Affiches anciennes
Conscrits des ans sept et huit. Au quartier général à Marseille. Le Général divisionnaire Cervoni...
Conscrits des ans sept et huit. Au quartier général à Marseille. Le Général divisionnaire Cervoni, commandant la huitième division militaire, au général de brigade Motte, commandant le département des Bouches-du-Rhône, à Aix. Huitième division militaire
Conscrits des ans 7 et 8 qui se trouvent dans leurs foyers
Auteur
France. Division militaire territoriale (8)
Date
lundi 4 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 3 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Foire d'Aix. Fête-Dieu / Mairie d'Aix
Foire d'Aix. Fête-Dieu / Mairie d'Aix
Organisation des festivités
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 28 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie...
Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 28 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages...
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 27 novembre 1801
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…