Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocati...
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 septembre 1816
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du dé...
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 12 janvier 1811
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 24 mai 1810
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département ...
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 juin 1810
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en a...
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en activité de la Garde nationale.
Mise en activité de la garde nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 août 1811
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfectu...
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811