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République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'AixRépublique française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 septembre 1852
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusq...Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusqu'en 1828
Plantations de Mûriers et d'Oliviers, primes accordées par le département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1828
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur les déclarations pour mutations de propriétés / Mairie d'AixAvis sur les déclarations pour mutations de propriétés / Mairie d'Aix
Démarche pour les administrés qui acquièrent ou aliènent des immeubles
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 12 septembre 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux-thermales de ...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux-thermales de cette ville / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 9 août 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour le pavage des rues Longue St Jean, place St Jean...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour le pavage des rues Longue St Jean, place St Jean, St Louis, Trois-Ormeaux et des Matherons / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 28 juillet 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations au cimetière du hameau des Milles et...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations au cimetière du hameau des Milles et pour la construction d'un passage en planches, sur la rivière d'Aix audit hameau / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 20 juillet 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparation ou régalement de l'allée du couchant ...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparation ou régalement de l'allée du couchant de la grande Rotonde, chemin de Marseille / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 2 juin 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour le récurage d'une partie des aqueducs dits des P...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour le récurage d'une partie des aqueducs dits des Pinchinats / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 12 mai 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour l'ouverture et la confection d'une nouvelle port...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour l'ouverture et la confection d'une nouvelle porte à la halle aux blés et pour réparations à la façade du levant du bâtiment des infirmeries / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 2 avril 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la réparation du pavé de la rue Cardinale / Mair...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la réparation du pavé de la rue Cardinale / Mairie d'Aix (bis)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 juillet 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux de la fontain...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux de la fontaine des Bagniers, et pour le récurage d'une partie des aquéducs[sic.] dits des Pinchinats / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 4 avril 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente aux enchères, des matériaux provenant de la démolition de deux maisons acquises par la vill...Vente aux enchères, des matériaux provenant de la démolition de deux maisons acquises par la ville, pour l'agrandissement de la place du marché / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 24 février 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1822. Sont compris dans cette classe...Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1822. Sont compris dans cette classe tous les jeunes-gens nés depuis le janvier 1802, jusques et inclus le 31 décembre même année (II nivose an X, jusques au 10 nivose an XI.) / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 4 décembre 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le Maire d'Aix prévient les habitans... que l'administration du Mont de Piété... / Mairie d...Avis. Le Maire d'Aix prévient les habitans... que l'administration du Mont de Piété... / Mairie d'Aix
Relatif au fonctionnement du Mont-de-Piété. Liste de MM. les administrateurs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 6 août 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication de la ferme du domaine communal, dit le Pellage / Mairie d'AixAvis sur l'adjudication de la ferme du domaine communal, dit le Pellage / Mairie d'Aix
Domaine communal situé près de la tuerie publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 30 avril 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour fournitures et placemens de persiènes ou abats-j...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour fournitures et placemens de persiènes ou abats-jours, aux fenêtres du second étage de la maison des eaux thermales / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 3 mars 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Nous Maire de la ville d’Aix.... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général... pour ...Nous Maire de la ville d’Aix.... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général... pour le repos de l’âme de feu S. M. Louis XVI, Roi de France / Mairie d'Aix
Arrêté relatif à la célébration de l'anniversaire de la mort de Louis XVI
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 16 janvier 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 2 janvier 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, dentistes, sages-femmes et herbo...Avis aux médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, dentistes, sages-femmes et herboristes / Mairie d'Aix
Présentation des titres et certificats afin de régulariser les listes de professionnels
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 11 décembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 octobre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 juin 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Carmes, des B...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Carmes, des Bagniers, de la Boucherie et de la Frucherie / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 11 mai 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclarations à fournir par les contribuables, pour constater les pertes occasionnées par l'hiver ...Déclarations à fournir par les contribuables, pour constater les pertes occasionnées par l'hiver de 1820 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 11 mai 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1821, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le second trimestre 1821
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens des eaux thermales de c...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens des eaux thermales de cette ville et à l'escalier extérieur adossé auxdits bâtimens / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 13 février 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1820, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 septembre 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour l'alignement et reconstruction d'une partie du m...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour l'alignement et reconstruction d'une partie du mur de ville, vis-à-vis le jeu de mail / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 août 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction de la fontaine des Augustins /...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction de la fontaine des Augustins / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 5 juillet 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 juin 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur la souscription pour le monument à ériger à la mémoire de monseigneur le Duc de Berri / ...Avis sur la souscription pour le monument à ériger à la mémoire de monseigneur le Duc de Berri / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 juin 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1820, et de ceux rendus pendant le quatrième trimestre de 1819, dont les pourvois en cassation ont été rejetés
- Date
- vendredi 31 mars 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Société académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteursSociété académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteurs
Au sujet du froid exceptionnel du 9 janvier 1820 et culture des oliviers
- Auteur
- Académie des sciences, agriculture, arts et belles lettres (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 janvier 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour l'année mil hui cent vingt / Mairie...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour l'année mil hui cent vingt / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Sur l'ouverture des assises du département à Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 27 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 août 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1818. Sont compris dans cette classe...Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1818. Sont compris dans cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier 1798, jusques et inclus le 31 décembre de la même année / Mairie d'Aix
Mise en demeure adressée aux jeunes hommes de la classe 1819 et ceux omis de 1818 et 1817 de se faire recenser en vue du tirage au sort
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 mai 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur le renouvellement de la ferme des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'AixAvis sur le renouvellement de la ferme des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'Aix
Appel d’offre pour la ferme de la foire et du marché des deux places aux Halles
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 24 avril 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président et des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 22 mars 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Nous maire d’Aix... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général du 21 janvier / Mairi...Nous maire d’Aix... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général du 21 janvier / Mairie d'Aix
Arrêté relatif au programme des commémorations de l’exécution de Louis XVI
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 janvier 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le maire d’Aix prévient le public, que le marché des bestiaux / Mairie d'AixAvis. Le maire d’Aix prévient le public, que le marché des bestiaux / Mairie d'Aix
Déplacement du jour du marché aux bestiaux à cause de la commémoration du 21 janvier
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 8 janvier 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président ainsi que des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 18 décembre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis au sujet de l'ouverture de l'école gratuite de dessin / Mairie d'AixAvis au sujet de l'ouverture de l'école gratuite de dessin / Mairie d'Aix
Annonce du programme de cours de l’école gratuite de dessin et invitation à la population
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 octobre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Les habitans de cette communes sont prévenus... pour l’établissement ou suppression des obj...Avis. Les habitans de cette communes sont prévenus... pour l’établissement ou suppression des objets placés en saillie sur la voie publique / Mairie d'Aix
Réglementation relative à l’entretien de la voirie publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 septembre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 avril 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 5 février 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Nous maire d’Aix... Prévenons les habitans... que l’impôt de subside cessera... / Mairie d'AixAvis. Nous maire d’Aix... Prévenons les habitans... que l’impôt de subside cessera... / Mairie d'Aix
Avis de l’abandon de l’impôt de subside au profit d’une taxe sur les farines et semoules
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 30 décembre 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 août 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 juillet 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Droits de mesurage, pesage et jaugeage / Mairie d'AixDroits de mesurage, pesage et jaugeage / Mairie d'Aix
Détail de la taxation au poids des grains, combustibles, liquide et autres produits susceptibles d’être pesés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 5 juillet 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 mai 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'AixOrdonnance / Cour royale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 24 mars 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Par arrêt de la Cour prévôtale du département des Bouches-du-Rhône... Chiachio dit Sias (Dominiqu...Par arrêt de la Cour prévôtale du département des Bouches-du-Rhône... Chiachio dit Sias (Dominique-Antoine)... et Tor (Vicent)...ont été condamné
Arrêt au sujet de la condamnation de Chiachio (Dominique-Antoine), dit Sias et, Thor (Vincent), pour fabrication et émission de fausses pièces. Juridiction d’exception
- Date
- mercredi 19 mars 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Nous maire d’Aix...Vu la lettre de M. le sous-préfet du 5 courant / Mairie d'AixAvis. Nous maire d’Aix...Vu la lettre de M. le sous-préfet du 5 courant / Mairie d'Aix
Formation d'un comité de secours, collecte pour le soulagement de la classe indigente
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 décembre 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocati...Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-R...Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Contributions indirectes concernant les boissons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Dr...Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)
Condamnation aux travaux forcés à perpétuité de Bache, Augustin Michel et de Marguerite Fereore son épouse pour vol à main armée. Juridiction d’exception
- Date
- samedi 20 juillet 1816
- Classement
- Affiches anciennes