Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Sur la vente des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 9 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 18 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à ...
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouch...
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Dire...
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 22 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 3...
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et d...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 28 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & r...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 avril 1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Vente des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 mai 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages de...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages des revenus du ci-devant clergé
Revenus des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 mai 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'échange des assignats
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'échange des assignats
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Fuite du Roi et de la Famille royale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 25 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 27 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Lettres écrites par les députés du département des Bouches-du-Rhône...
Lettres écrites par les députés du département des Bouches-du-Rhône...
Arrestation de Louis XVI à Varennes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône sur l'exercice des Gardes Nationales
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône sur l'exercice des Gardes Nationales
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône. Sur la retenue d'un cinquième à faire s...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône. Sur la retenue d'un cinquième à faire sur les créanciers, par les propriétaires imposés à la contribution foncière
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 18 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés da...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout l...
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 29 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792
Restitution des armes du régiment Ernest suite à leur capitulation. Non respect du traité notamment par les citoyens venus en armes à Aix les 26-28 février
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 29 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Rappelant aux municipalités la loi du 3 août 1791 sur les gardes nationales
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveu...
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 7 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réunion des gardes nationales d'Aix et de Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 18 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier...
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention ...
Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention Nationale.... Représentants, Marseille vient de secouer le joug des fédéralistes...
Fidélité à la Convention Nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Invitant toutes les sociétés populaires du département à rejeter ceux qui ont abandonné leurs drapeaux (déserteurs)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réglementant (limitation) l'envoi des députations des communes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 18 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réquisition de souliers pour les approvisionnements des armées
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... relatif à la dénonciation de l'...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... relatif à la dénonciation de l'ex procureur général syndic, contre la municipalité de Mondragon
Dénonce le non respect des lois sur les émigrés par la commune de Mondragon. Injonction d’appliquer la loi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la vente des meubles des émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une lettre qui lui a été...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une lettre qui lui a été adressé par le citoyen J.B.E Duprat
Au sujet de l'établissement de l'impôt du timbre
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône du 12 mars 1793, l’an second de la...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône du 12 mars 1793, l’an second de la République française, relatif aux émigrés et aux prêtres séditieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 12 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes
Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes
Appel à la mobilisation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membre...
Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membres composant le Conseil général de la commune de Cognac
Diffusion d’un appel à la mobilisation énoncé par officiers municipaux de la communes de Cognac par l’administration départementale.
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 26 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une levée de 6000 hommes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une levée de 6000 hommes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui fixe le mode de la levée de...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui fixe le mode de la levée de six mille hommes dans le département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblé...
Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblées des sections
Suspension des assemblées tant que tous les suspects ne seront pas arrêtés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 19 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai...
Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai 1793 au matin
Mesures concernant l'ordre public
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Fait défense au commandant de la gendarmerie nationale Dudemaine de soumettre à la décision de justice émanant du Tribunal du Var. La Convention nationale dénoncée, les décisions relèvent désormais du tribunal populaire de Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 18 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Serment de ne plus reconnaître les décrets de la Convention nationale depuis le 31 mai dernier
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 19 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation et arrêté de l'administration provisoire de département des Bouches-du-Rhône, pour l...
Proclamation et arrêté de l'administration provisoire de département des Bouches-du-Rhône, pour la levée d'une force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 17 juillet 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, additionnel à celui du...
Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, additionnel à celui du 17 de ce mois, pour la levée d'une force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 19 juillet 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... C’est après avoir bravé les tyr...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... C’est après avoir bravé les tyrans fédéralistes que nous sommes rendus à nos fonctions...
Sur les menées réactionnaires dans le département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... C’est après avoir bravé les tyr...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... C’est après avoir bravé les tyrans fédéralistes que nous sommes rendus à nos fonctions...
Sur les menées réactionnaires dans le département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … [suivi de] Réponse à une lettre ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … [suivi de] Réponse à une lettre venue de Marseille
Polémique entre les administrateurs du département des Alpes-Maritimes et ceux des Bouches-du-Rhône au sujet de la fidélité à la Convention
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 3 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Approuvant et recevant le compte du citoyen Mauche ancien procureur syndic du district de Tarascon
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 4 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui déclare nuls les arrêtés pr...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui déclare nuls les arrêtés pris par les soi-disantes administrations illégales en faveur des émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 4 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Avis de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Avis de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesure de sécurité suite au siège de Toulon
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... sur la convocation de l'assembl...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... sur la convocation de l'assemblée électorale
Convocation du corps électoral à Arles pour remplacer les membres des conseils généraux, districts et directoires révoltés et contre-révolutionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Proclamation de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Prime aux pauvres familles qui ne peuvent soutenir la cherté du pain et taxe établie à cet effet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 16 mars et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Contre les propagateurs de nouvelles mensongères (sectionnaires réfugiés à Toulon)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 15 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Extrait parte in qua du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Extrait parte in qua du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Délivrance des certificats de non-émigration
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les assignats
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 27 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône.... liste des personnes absente de...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône.... liste des personnes absente de leurs communes
Les personnes absentes seront considérées comme émigrées
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne aux directoires de d...
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne aux directoires de districts de faire parvenir à l'administration du département...une liste des personnes qui ont exercé des fonctions-publiques dans le tems de rebellion
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 10 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la culture & semences...
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la culture & semences des terres
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 13 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de bruits calomnieux sur les sentiments des habitants des Bouches-du-Rhône envers le département du Vaucluse...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Réquisition de foin et avoine pour les subsistances militaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 23 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la séquestration & sai...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la séquestration & saisie des meubles, immeubles, effets & sommes appartenant à des citoyens de Lyon...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même dé...
Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même département
Au sujet du décret qui supprime les présidents, les procureurs généraux, les conseils d'administration des départements
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 21 décembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône
Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône
Liste des émigrés et des villes où ceux ci possèdent des biens
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 4 janvier 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône [...]. portant que tous les baux à...
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône [...]. portant que tous les baux à loyer, passés par des émigrés, qui n'ont pas une date authentique… sont résiliés, & qui ordonne le transport de tous les meubles & effets des émigrés…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 16 mai 1794
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la ...
Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la lettre de la Commission du commerce et des approvisionnemens de la république…[suivi de] copie d’une lettre relative à la loi du maximun...
Au sujet de la loi du maximum
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 12 juillet 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhone
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhone
Recensement de la population agricole
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 juillet 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du département des Bouches-du-Rhône, portant fixation du droit de mouture dans la commune ...
Arrêté du département des Bouches-du-Rhône, portant fixation du droit de mouture dans la commune d'Aix, conformément à l'avis de ladite commune
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 7 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il ...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il lui est ordonné de faire arrêter les déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 11 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la division du département en cantons
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la division du département en cantons
Liste les communes par cantons
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 21 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municip...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municipaux, agens municipaux et de leurs adjoints
Fixe le nombre d’officiers municipaux dans les communes de plus de 5000 habitants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 26 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrée...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrées et marchandises
Obligation faite au commerçants d’accepter le paiement en assignats pour l’achat des biens courants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 15 novembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, précédé d'une Lettre à elle adres...
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, précédé d'une Lettre à elle adressée par le Ministre de l'Intérieur
Au sujet du respect des personnes et des propriétés : appel à la modération et dénonciation de l’arbitraire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 décembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département....
Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département... C’est le 21 janvier que la tête du tyran tomba....
Au sujet de l'anniversaire de la mort de Louis XVI
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur l...
Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur la fixation du prix des grains en Fructidor, an 3me., & Vendémiaire, an 4me, en exécution de la loi du 13 Frimaire dernier
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Avis au public
Avis au public
Correspondance en franchise avec l'administration
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 19 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République fran...
Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République française, une et indivisible...
Publication des noms des personnes devant contribuer au recouvrement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 25 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté