Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairi...
Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 23 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du Roi portant règlement sur l'exercice de la profession de boulanger dans la...
Ordonnance du Roi portant règlement sur l'exercice de la profession de boulanger dans la ville d'Aix, département des Bouches-du Rhône. Au château des Tuileries, le 30 septembre 1814 / Mairie d'Aix
Réglementation de la profession de boulanger
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 janvier 1815
Classement
Affiches anciennes
Instruction sur l'ordonnance du Roi relative à la boulangerie d'Aix / Mairie d'Aix
Instruction sur l'ordonnance du Roi relative à la boulangerie d'Aix / Mairie d'Aix
Réglementation de la profession de boulanger
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 4 février 1815
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la police municipale, qui condamne la veuve Dauphin, boulangere, pour retenue sur le ...
Jugement de la police municipale, qui condamne la veuve Dauphin, boulangere, pour retenue sur le poids, surtaxe, & mauvaise fabrication de pain / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 5 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Instruction sur l'ordonnance du roi, relative à la boulangerie d'Aix / Mairie d'Aix
Instruction sur l'ordonnance du roi, relative à la boulangerie d'Aix / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 21 octobre 1820
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhon...
Proclamation du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone et de Vaucluse, [...]. Au nom du Peuple Français.
Concernant la fabrication du pain : contrôle strict du poids
Auteur
Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
Date
mercredi 5 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté, portant que les boulangers patentés auront seuls le droit de fabriquer du pa...
Arrêté, portant que les boulangers patentés auront seuls le droit de fabriquer du pain destiné à être vendu / Mairie d'Aix
Commerce du pain par les boulangers
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 3 juin 1813
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police d'Aix, de l'arrondissement des piques et de la liberté, qui condam...
Jugement du tribunal de police d'Aix, de l'arrondissement des piques et de la liberté, qui condamne les citoyens Armand, veuve Carles, Sambin et Martin, boulangers…pour avoir vendu le pain blanc au-delà de la taxe fixée par les ordonnances de police…
Condamnation de boulangers pour fraude
Date
mardi 20 octobre 1801
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boul...
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
Date
vendredi 23 octobre 1801
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de la Municipalité ; en conformité de la délibération prise par la section n°. 11. d...
Proclamation de la Municipalité ; en conformité de la délibération prise par la section n°. 11. dite de la Liberté, du 10 juin, courant mois ; adherée les jours suivant par toutes les autres / Conseil général de la commune d'Aix
Prescrivant l'assiduité aux sections et réglementant la fabrication du pain
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
