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Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Ai...Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege
Mesures concernant les étrangers de passage
- Auteur
- Liébault, Charles
- Date
- jeudi 1 novembre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissa...Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la ...Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la Commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 4 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Taxe du foin, avoine, dans les auberges & autres objets. Délibération du conseil général de la co...Taxe du foin, avoine, dans les auberges & autres objets. Délibération du conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence. Conseil municipal
- Date
- mercredi 17 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'AixSureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix
Obligation pour les étrangers de posséder un passeport
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 23 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la comm...Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acq...Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acquitte de l'accusation…Jean-Joseph-François Coste… d'avoir commis un vol avec effraction… / Chompré, greffier du Tribunal-Criminel du département
- Auteur
- France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Résumé des procès-verbaux des délibérations des sections de la commune de Marseille, ou exposé gé...Résumé des procès-verbaux des délibérations des sections de la commune de Marseille, ou exposé général de leur travaux, depuis leur permanence / Comité général des 32 sections de Marseille
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras...Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras, Barberin, Rey...Bret, Ravel, Hugues & Colonieu, chefs des égorgeurs de la Commune de Tarascon-sur-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Co...Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 16 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
Police concernant les étrangers. Obligation faite aux aubergistes de dresser un registre
- Date
- vendredi 7 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du...Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du Parlement du 30 avril 1766
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mercredi 30 avril 1766
- Classement
- Affiches anciennes
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Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches...Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe ...Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe Constans, & Riper, de leur mission dans le Comté-Vénaissin. Imprimé par ordre de la Société
Sur les troubles dans le Comtat consécutifs à la rivalité entre Avignon et Carpentras
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le...Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhon...Proclamation du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone et de Vaucluse, [...]. Au nom du Peuple Français.
Concernant la fabrication du pain : contrôle strict du poids
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- mercredi 5 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Célébration de la publication de l’Acte constitutionnel. Organisation de la cérémonie et des festivités
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 29 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5...Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation des colonel, major et officiers de la Garde nationale. Du 14 août 1790 / [Mairie d’Aix]Proclamation des colonel, major et officiers de la Garde nationale. Du 14 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Pour le respect du règlement par les officiers, brigadiers et fusilliers
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mardi 17 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vou...Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal des corps administratifs et sections de la commune d'Aix…rédigé en présence du publ...Procès-verbal des corps administratifs et sections de la commune d'Aix…rédigé en présence du public… Pour démentir l’assertion insérée…par les représentants du peuple français, près des départemens... / [6 sections d'Aix]
- Date
- samedi 4 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'AixProcès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du...Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du 14 octobre 1791. Du 25 mars 1792, l'an quatrieme de la liberté / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 25 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les corps constitués de la ville de Salon, & des dé...Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les corps constitués de la ville de Salon, & des députés des communes & sections de l'arrondissement du district, tenue à Salon dans l'église paroissiale le 20 juin 1793, l'an second de la République Française
Serment de ne plus reconnaître la convention nationale ni les actes émanant d'elle depuis le 31 mai dernier
- Date
- jeudi 20 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l’assemblée des administrations, tribunaux, comités-général et présidens des sec...Procès-verbal de l’assemblée des administrations, tribunaux, comités-général et présidens des sections de Marseille
Organisation des pouvoir, suite au rejet de la Convention nationale. Annexe à cette pièce : « suite du procès-verbal »
- Date
- dimanche 16 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Précis tracé à la hâte par le citoyen Rabaut-Saint-Etienne, chargé du rapport de la Commission de...Précis tracé à la hâte par le citoyen Rabaut-Saint-Etienne, chargé du rapport de la Commission des Douze, au moment où un décret arraché à la Convention Nationale par la violence, le forçait à se mettre à l'abri des complots sanguinaires & liberticides
- Auteur
- Rabaut Saint-Étienne (1743-1793)
- Date
- jeudi 27 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Pommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateursPommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateurs
Appel à l’augmentation de la production
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 25 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moy...Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moyse Bayle & Boisset de la Convention Nationale, & procédure en dépendant
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- samedi 4 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Pétition. Les citoyens de Salon aux corps administratifs, pour obtenir la cassation de la délibér...Pétition. Les citoyens de Salon aux corps administratifs, pour obtenir la cassation de la délibération de la Commune du 23 février 1793... relative aux citoyens absens...
Dénonce les massacres organisés par les autorités(20-23 février) et leur procédure de contrôle d’identité (soit disant absents déclarés comme émigrés)
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la...Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez
- Date
- lundi 29 mai 1741
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. L’administration municipale, provisoire, du canton d'AixOrdonnance. L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix
Défense de porter des armes faite aux individus provisoirement rayés de a liste des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour...Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour de la publication de la présente ordonnance. Et fait inhibitions…de donner à boire & à manger aux…ouvriers… Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mardi 12 septembre 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui ordonne que les poissardes ne pourront augm...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui ordonne que les poissardes ne pourront augmenter le prix du poisson qu'elles auront une fois fixé, & qu'il ne pourra être déchargé qu'à la poissonnerie. Du 26 mai 1775...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 26 mai 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions et deffenses aux porte-fai...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions et deffenses aux porte-faix & saquiers de s'aprocher des etrangers qui aportent du fruit au marché de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 31 août 1741
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours ...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours les sueilles et cloaques qui ont été ouverts à la distance de cinq cent pas des lices de la ville, & d'en enlever les tas de fumier...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 1 mars 1765
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de police de la ville d'Aix, concernant plusieurs articles de police. Du 14 ...Ordonnance du bureau de police de la ville d'Aix, concernant plusieurs articles de police. Du 14 janvier 1768. Extrait des registres du bureau de police
Plusieurs disposition sur l’ordre public et la voirie
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 14 janvier 1768
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeu...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeurs & autres qui achetent des sarmens pour les revendre en détail, d'en acheter au-delà de mille, & de faire leurs achats avant onze heures du matin
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 22 mars 1745
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, sur les revendeuses de fruits, hôtes, cabare...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, sur les revendeuses de fruits, hôtes, cabaretiers, &c. &c. &c. Du 30 juillet 1781. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- lundi 30 juillet 1781
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, portant défenses à tous cabaretiers…& autres...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, portant défenses à tous cabaretiers…& autres…de donner à jouer…à aucune espece de jeu de cartes, sans une permission préalable de la Police… Homologuée par arrêt du Parlement du 13 du même mois
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- vendredi 12 janvier 1787
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix ; sur les fumiers répandus dans les rues de l...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix ; sur les fumiers répandus dans les rues de la ville & des fauxbourgs. Du 11 septembre 1786, extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- lundi 11 septembre 1786
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police d'Aix, pour le bon ordre & pour le maintien de la sûreté publique,...Ordonnance du bureau de Police d'Aix, pour le bon ordre & pour le maintien de la sûreté publique, le 31 mai, jour de l'expérience du ballon aérostatique. Du 25 mai 1784. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mardi 25 mai 1784
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer ...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer en vente des marchandises ou denrées au coin des ruës, ou à la place nouvelle du marché avant l'heure prescrite...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 7 septembre 1753
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fer...Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fermiers & préposés des moulins à huile, d'échauder les escourtins tant devant que derriere, avec défense à iceux d'intervertir l'ordre de la feüille
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 3 décembre 1744
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs....Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs. Homologuée par arrêt de la cour
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 20 août 1744
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseill...Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseille, & sur un mémoire de M. Barbaroux, avocat de la même ville
Défense de M. de la Tour contre les calomnies répandues par ses ennemis concernant sa gestion au cours de la décennie 1780
- Auteur
- Des Gallois de La Tour, Charles Jean-Baptiste (1715-1802)
- Date
- 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Nous avons l’honneur de vous envoyer, Monsieur, cent exemplaires du règlement de la Milice citoye...Nous avons l’honneur de vous envoyer, Monsieur, cent exemplaires du règlement de la Milice citoyenne... [par Amaudric, colonel ; D'Albert de Bormes, Major Général]
Lettre au sujet du règlement de la milice citoyenne [aux officiers responsables des compagnies]
- Date
- mercredi 30 septembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recru...Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recrutement de l’armée...
Convocation pour une levée d'hommes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Mémoire et instructions sur les moyens curatifs à employer contre la maladie epizootique qui rava...Mémoire et instructions sur les moyens curatifs à employer contre la maladie epizootique qui ravage les trois départements formant l'ancienne Provence. Adressé à M. le procureur du Département par le sieur Guiot, artiste vétérinaire
Maladies touchant Chevaux dans les 3 départements de la Provence
- Auteur
- Guyot
- Date
- jeudi 7 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Manifeste du Directoire exécutif sur l'assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Ra...Manifeste du Directoire exécutif sur l'assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt. [...] Le Directoire exécutif de la République française, à tous les peuples et a tous les gouvernemens
Sur l’assassinat de plénipotentiaires Français à Radstadt (attentat contre les ambassadeurs)
- Auteur
- France. Directoire
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Mandement de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime évêque de Marseille, qui ordonne que l...Mandement de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime évêque de Marseille, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les eglises de son diocèse, en actions de graces, pour la Paix
- Auteur
- Belloy, Jean-Baptiste (1709-1808)
- Date
- mercredi 17 décembre 1783
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi relative au tribunal provisoire qui avoit été établi à Avignon. Du 19 août 1792, l'an quatriè...Loi relative au tribunal provisoire qui avoit été établi à Avignon. Du 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- lundi 17 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée ...Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791
Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...
- Date
- vendredi 15 juillet 1791
- Classement
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Loi relative à l'assassinat des Ministres de la République française à Rastadt / Conseil des AnciensLoi relative à l'assassinat des Ministres de la République française à Rastadt / Conseil des Anciens
Détail des mesures faisant suite à l’assassinat des plénipotentiaires Français par les Autrichiens (attentat contre les ambassadeurs)
- Auteur
- France. Conseil des anciens
- Date
- dimanche 12 mai 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quat...Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Tenue de l'état civil
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- samedi 13 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi donnée à Paris, le 19 août 1792, l'an quatrième de la libertéLoi donnée à Paris, le 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Décret de l’assemblée nationale sur les procédures du Tribunal criminel
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- mardi 28 août 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée national...Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Sur la prise des Tuileries le 10 août 1792
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- dimanche 12 août 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administratio...Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 février 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, su...Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées au Parlement d’Aix. Réforme judiciaire. Signé De Regina
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 4 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, su...Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 5 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Na...Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Narbonne; sur l'evènement arrivé à Aix & sur le départ du régiment d'Ernest de cette ville
Suivi de La relation de ce qui s’est passé à Aix concernant le régiment suisse les 26-27 février 1792 par Louis de Watterville, major et commandant du régiment suisse
- Auteur
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Date
- jeudi 1 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyensLes républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Au sujet de vexations exercées envers des citoyens de cette ville. Organisation d’un comité pour enregistrer les plaintes
- Auteur
- Société populaire des antipolitiques d'Aix-en-Provence
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Le ministre de l'Intérieur, aux administrateurs du département des Bouches-du-RhôneLe ministre de l'Intérieur, aux administrateurs du département des Bouches-du-Rhône
Appel aux patriotes pour le rétablissement de l'ordre (contre royalisme, anarchie, fanatisme)
- Auteur
- France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
- Date
- jeudi 31 décembre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementLe jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les fa...Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des foins, pailles, avoines, charrettes et bêtes de bât pour l'armée d'Italie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture &...Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes