2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 2 janvier 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 8 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal