[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 octobre 1876
Classement
Affiches anciennes
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 30 octobre 1832
Classement
Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 17 mars 1882
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juillet 1828
Classement
Affiches anciennes
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1825
Classement
Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
juillet 1815
Classement
Affiches anciennes
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés ...
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1847
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 23 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 23 avril 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 7 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 13 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 6 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 28 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouch...
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 octobre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [si...
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 décembre 1824
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / P...
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 juillet 1833
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 15 juillet 1834
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 7 juin 1825
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1816
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfect...
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1853
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 27 janvier 1820
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 septembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du consei...
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 18 avril 1844
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du consei...
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 28 avril 1847
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 juillet 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 26 mai 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 6 mai 1841
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appe...
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 11 avril 1843
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 14 septembre 1836
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 mai 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 22 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 31 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches...
Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 13 mars 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / ...
Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 18 février 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil d’État, préfet, relatif aux opérations de la levée de 1824 / Préfecture des Bou...
Arrêté du conseil d’État, préfet, relatif aux opérations de la levée de 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1824
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des B...
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 28 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Ministre des finances, pris en exécution de l'article 2 de l'ordonnance royale du 19 se...
Arrêté du Ministre des finances, pris en exécution de l'article 2 de l'ordonnance royale du 19 septembre 1821, relatif à la création d'un poinçon spécial pour les ouvrages d'horlogerie / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 avril 1822
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Fixant la réunion du conseil de révision pour l’examen des réclamations des appelés du contingent (classe de 1819)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 10 avril 1820
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1821
Arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1821
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 8 février 1822
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatif aux opérations de la levée de la cla...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatif aux opérations de la levée de la classe de 1822
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 3 décembre 1822
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révisi...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens des classes de 1816 et 1817
Calendrier de présentation des jeunes gens des classes de 1816 et 1817 devant les conseils de révision
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 3 octobre 1818
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révisi...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision, pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens de la classe de 1818
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 9 juin 1819
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail des mesures prises pour lutter contre l’insécurité et le brigandage sur les routes du département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 5 avril 1816
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait partie des corps de la Marine
Réquisition des marins et des militaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 16 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la cl...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté fixant les jours de convocation et tirage au sort des appelés ainsi que le nombre de soldats devant être fournis au final par chaque canton du département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 13 mai 1819
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet relatif aux opérations de la levée de la classe de 1820 / Préfecture des Bouches...
Arrêté du préfet relatif aux opérations de la levée de la classe de 1820 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 18 avril 1821
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet, relatif à la surveillance des moulins à huile / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet, relatif à la surveillance des moulins à huile / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la réglementation en vigueur dans les moulins à huile
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 29 novembre 1817
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du sous-préfet d'Aix, relatif à la publication des travaux de recensement des classes de 1...
Arrêté du sous-préfet d'Aix, relatif à la publication des travaux de recensement des classes de 1816 et 1817, à l'examen de ces tableaux et aux opérations du tirage / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté détaillant les opérations de recensement des hommes appartenant aux classes de 1816 et 1817
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 30 septembre 1818
Classement
Affiches anciennes
Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges él...
Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges électoraux du département, et l'époque de leur réunion / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 13 juillet 1846
Classement
Affiches anciennes
Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges él...
Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges électoraux... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1842
Classement
Affiches anciennes
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1819 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1819 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la réglementation de la culture du tabac dans les Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 29 janvier 1819
Classement
Affiches anciennes
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1820 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1820 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 20 janvier 1820
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Affiches anciennes
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1821 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1821 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 14 février 1821
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Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1822 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1822 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 janvier 1822
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Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1823 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1823 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 20 janvier 1823
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Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 22 janvier 1824
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Arrêté portant règlement pour la culture du tabac pendant l'année 1826 / Préfecture des Bouches-d...
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac pendant l'année 1826 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 2 février 1826
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Arrêté portant règlement pour la culture du tabac pendant l'année 1827 / Préfecture des Bouches-d...
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac pendant l'année 1827 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 25 janvier 1827
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Arrêté portant règlement sur la culture du tabac / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement sur la culture du tabac / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 28 décembre 1832
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Arrêté portant règlement sur la culture du tabac en 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté portant règlement sur la culture du tabac en 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 30 janvier 1828
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Arrêté portant règlement sur la culture du tabac pendant l'année 1829 / Préfecture des Bouches-du...
Arrêté portant règlement sur la culture du tabac pendant l'année 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 23 janvier 1829
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Arrêté portant règlement sur la vérification périodique des poids et mesures de l'année 1827 / Pr...
Arrêté portant règlement sur la vérification périodique des poids et mesures de l'année 1827 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 mai 1827
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Arrêté portant règlement sur les maisons d'éducation des jeunes demoiselles / Préfecture des Bouc...
Arrêté portant règlement sur les maisons d'éducation des jeunes demoiselles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 20 octobre 1820
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Affiches anciennes
Arrêté qui fixe l'itinéraire du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1831 / Préfectur...
Arrêté qui fixe l'itinéraire du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 29 juin 1832
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Affiches anciennes
Arrêté qui fixe l'itinéraire du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfectur...
Arrêté qui fixe l'itinéraire du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 18 juin 1833
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Affiches anciennes
Arrêté qui fixe l'itinéraire du conseil de révision de l'appel de la classe de 1833 / Préfecture...
Arrêté qui fixe l'itinéraire du conseil de révision de l'appel de la classe de 1833 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 juillet 1834
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Affiches anciennes
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bou...
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 20 janvier 1831
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Arrêté relatif à l'appel de la classe 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'appel de la classe 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 21 mai 1837
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Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 juin 1832
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Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône