[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 octobre 1876
Classement
Affiches anciennes
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 30 octobre 1832
Classement
Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 17 mars 1882
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juillet 1828
Classement
Affiches anciennes
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1825
Classement
Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
juillet 1815
Classement
Affiches anciennes
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés ...
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1847
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 23 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 23 avril 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 7 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 13 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 6 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 28 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouch...
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 octobre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [si...
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 décembre 1824
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / P...
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 juillet 1833
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 15 juillet 1834
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 7 juin 1825
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1816
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfect...
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1853
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 27 janvier 1820
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 septembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du consei...
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 18 avril 1844
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du consei...
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 28 avril 1847
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 juillet 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 26 mai 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 6 mai 1841
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appe...
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 11 avril 1843
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 14 septembre 1836
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 mai 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 22 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation