Documents

Ouverture des guichets des gares du réseau P.L.M.

Date

mercredi 15 septembre 1915

Sujet

Collecte de fonds -- France -- 1900-1945

Guerre mondiale (1914-1918) -- France

Classement

Affiches anciennes

Condamnation pour escroquerie

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 2 mars 1814

Sujet

Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Auteur

France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 9 août 1825

Sujet

Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 24 janvier 1816

Sujet

Crimes et délits politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Condamnation d'un cabaretier à Aix, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit La Vendome, prohibé par la loi

Auteur

France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 14 décembre 1814

Sujet

Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Avis invitant les personnes qui ont des objets en gage à les déclarer

Auteur

France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 19 décembre 1814

Sujet

Prêts sur gages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 6 novembre 1821

Sujet

Ports -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 25 février 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 11 février 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 28 mars 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la réparation sur la route de Toulon à Sisteron.

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mercredi 9 août 1820

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 8 mai 1821

Sujet

Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 27 mars 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 24 août 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

jeudi 27 janvier 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

lundi 13 mars 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

jeudi 4 octobre 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

samedi 28 avril 1821

Sujet

Marseille (Bouches-du-Rhône, Vieux-Port)

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 21 août 1821

Sujet

Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement

Affiches anciennes

Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

samedi 15 juin 1811

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la réparation et reconstruction des routes de Marseille à Arles, de Marseille à Draguignan et de Marseille à St. Maximin

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mercredi 16 février 1820

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour réparations diverses à Tarascon, Salon, et autres localités du département

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 24 novembre 1820

Sujet

Travaux publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour réparations diverses à Aix, à l'Église métropolitaine de St. Sauveur, au Palais archiépiscopal et au Grand Séminaire ainsi que dans d'autres localités du département

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mercredi 21 mars 1821

Sujet

Etablissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des réparations à faire à l'église métropolitaine d'Aix, au palais Archiépiscopal et au Grand Séminaire de la même ville

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mercredi 30 novembre 1825

Sujet

Etablissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication de travaux pour réparations des routes départementales de Marseille à La Ciotat, de Marseille à Saint-Maximin, de Marseille à Arles, d'Arles à Avignon et dans le territoire de Lamanon.

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 27 avril 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Hommage rendu dans toutes les communes de France, le dimanche 3 août

Date

dimanche 3 août 1919

Sujet

Poilus (Guerre mondiale, 1914-1918) -- France -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

dimanche 6 juin 1915

Sujet

Collecte de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

dimanche 5 décembre 1915

Sujet

Théâtre du Jeu de Paume (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

dimanche 7 mai 1916

Sujet

Théâtre du Jeu de Paume (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Grève des ouvriers maçons. Négociations salariales. Augmentations.

Date

vendredi 27 juin 1919

Sujet

Conflits sociaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

jeudi 1 janvier 1801

Sujet

Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

jeudi 17 juillet 1806

Sujet

Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 22 juin 1819

Sujet

Marchés aux bestiaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

vendredi 2 janvier 1824

Sujet

Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 3 janvier 1825

Sujet

Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 3 janvier 1825

Sujet

Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

samedi 4 janvier 1823

Sujet

Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 31 décembre 1821

Sujet

Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Date

jeudi 10 juin 1915

Sujet

Collecte de fonds -- France -- 1900-1945

Moustiquaires -- France -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

samedi 18 août 1810

Sujet

Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 7 juin 1802

Sujet

Établissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur

Classement

Affiches anciennes

Remerciements du Maire à la population Aixoise à l'occasion de la réception du Président de la République, Alexandre Millerand

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

mai 1922

Sujet

Visites officielles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945

Millerand, Alexandre (1859-1943)

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 3 juin 1818

Sujet

Voirie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 25 avril 1809

Sujet

Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour les travaux

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 11 novembre 1811

Sujet

Aqueducs -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Deuxième emprunt national de 1916. Frise dessinée par Léchaudel

Auteur

Léchaudel, A. > Illustrateur

Date

jeudi 5 octobre 1916

Sujet

Emprunt d’Etat -- France -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Versement d'or pour la Défense , dessiné par Abel Faivre

Date

1915

Sujet

Collecte de fonds -- France -- 1900-1945

Guerre mondiale (1914-1918) -- France

Classement

Affiches anciennes

Protection des récoltes

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

jeudi 18 novembre 1915

Sujet

Récolte -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Ordre de réquisition de chevaux et de mulets et de voitures attelées ou non. Subdivision de Digne. Commune d'Aix Nord.

Auteur

France. Ministère de la guerre (1791-1936)

Date

1918

Sujet

Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945

Classement

Affiches anciennes

Date

lundi 29 mai 1741

Sujet

Fête-Dieu -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Date

jeudi 15 juin 1820

Sujet

Gendarmerie -- France -- Hérault (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Répression du brigandage

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 15 octobre 1800

Sujet

Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Arrêté destiné aux propriétaires de Colombiers, en raison des dommages occasionnés par les pigeons dans les campagnes à l'époque des semailles et des récoltes

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

samedi 31 août 1811

Sujet

Pigeons -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Ordonnance relative à la circulation des charrettes dans les allées du Cours, la propreté et la sûreté des rues.

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 27 avril 1807

Sujet

Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1826

Date

lundi 27 février 1826

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1829

Date

lundi 30 mars 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1830

Date

samedi 27 mars 1830

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829

Date

samedi 4 juillet 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829

Date

vendredi 18 septembre 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830

Date

mardi 29 décembre 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1830

Date

lundi 28 juin 1830

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de l'année 1831

Date

mardi 14 décembre 1830

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de l'année 1823

Date

mercredi 10 septembre 1823

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de l'année 1823

Date

mardi 25 mars 1823

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de l'année 1823

Date

mardi 24 décembre 1822

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de l'année 1824

Date

mardi 23 mars 1824

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de l'année 1824.

Date

mercredi 24 décembre 1823

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de l'année 1824

Date

lundi 21 juin 1824

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de l'année 1824

Date

samedi 28 août 1824

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de l'année 1825

Date

mardi 23 août 1825

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1826

Date

samedi 3 décembre 1825

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le second trimestre de l'année 1825

Date

jeudi 24 mars 1825

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de l'année 1825

Date

vendredi 10 juin 1825

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1827

Date

vendredi 7 septembre 1827

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1826

Date

dimanche 14 mai 1826

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1826

Date

lundi 21 août 1826

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1828

Date

mardi 20 novembre 1827

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1827

Date

jeudi 7 décembre 1826

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1827

Date

mardi 20 février 1827

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1828

Date

mercredi 27 février 1828

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1827

Date

lundi 28 mai 1827

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1828

Date

mardi 24 juin 1828

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1828

Date

mardi 16 septembre 1828

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1829

Date

samedi 20 décembre 1828

Sujet

France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 24 février 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

vendredi 26 février 1830

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

samedi 22 mai 1830

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 31 août 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 15 décembre 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'an 1830.

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

jeudi 2 septembre 1830

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

jeudi 3 mars 1831

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Fixation et nomination du Président des Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 22 mars 1831

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1829

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 9 juin 1829

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1831

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

samedi 28 mai 1831

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le troisième trimestre de l'an 1814

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

vendredi 3 juin 1814

Sujet

France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1815

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

jeudi 22 décembre 1814

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'année 1825

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 6 décembre 1824

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'année 1822.

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

jeudi 6 juin 1822

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de l'année 1823

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 26 mars 1823

Sujet

France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement

Affiches anciennes