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mardi 1 avril 1828
Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusqu'en 1828
Plantations de Mûriers et d'Oliviers, primes accordées par le département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1828
- Sujet
- Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 mai 1823
Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Date d'ouverture des examens
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 mai 1823
- Sujet
- Ecole polytechnique (Palaiseau, Essonne)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 14 septembre 1816
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 16 août 1816
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Contributions indirectes concernant les boissons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 août 1816
- Sujet
- Alcool -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 octobre 1811
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en activité de la Garde nationale.
Mise en activité de la garde nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 août 1811
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 4 juillet 1811
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 12 janvier 1811
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 1 décembre 1810
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Répression du vagabondage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 décembre 1810
- Sujet
- Mendicité -- Prévention -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 novembre 1810
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes