Documents

304 résultat(s)

Filtré par : Affiches anciennes Bibliothèque Méjanes Texte imprimé Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

jeudi 24 octobre 1799

2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 24 octobre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 18 juillet 1815

A Messieurs les officiers, sous-officiers, grenadiers et chasseurs de la Garde nationale de Marseille / Corps municipal de la ville d'Aix

Remerciements aux militaires pour leur concours à la défense de la cause du roi

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 18 juillet 1815

Sujet: France. Garde nationale (1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 19 octobre 1791

Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]

Compliment adressé aux auteurs de la constitution pour leur travail et leur sagesse

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 19 octobre 1791

Sujet: France -- Constitution (1791)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 20 juillet 1792

Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]

Appel aux armes face à situation militaire

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 20 juillet 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 13 septembre 1792

Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]

Aide aux familles dont les pères s'engagent

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 13 septembre 1792

Sujet: Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 23 juillet 1791

Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]

Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 23 juillet 1791

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 mars 1792

Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'exécution des loix. Du 1er mars 1792 / [Mairie d’Aix]

Suite aux troubles de février

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 1 mars 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 janvier 1792

Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 2 janvier 1792

Sujet: Emeutes
: Lutte contre

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 avril 1792

Adresse du corps municipal sur l'augmentation du prix de la viande / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 5 avril 1792

Sujet: Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 8 août 1792

Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 8 août 1792

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 juillet 1798

Arrêté / Mairie d’Aix

Nomination de peseurs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 1 juillet 1798

Sujet: Poids et mesures -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 mai 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix

Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 7 mai 1799

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 24 juillet 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 thermidor an VII de la République française

Concernant les requisitionnaires élèves des écoles polytechniques des ponts et chaussées, des mines etc requisitionnaires mariés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 24 juillet 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Armée -- Recrutement et engagement

Classement: Affiches anciennes

vendredi 19 octobre 1798

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, précédé d'un avertissement aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire

Enrôlements volontaires et conscription

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 19 octobre 1798

Sujet: Service militaire volontaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Armée -- Recrutement et engagement

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 4 novembre 1799

Sujet: Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 octobre 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordonne provisoirement la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande, dont le produit doit servir à la nourriture & à l'entretien des hospices

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 18 octobre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 4 juillet 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 4 juillet 1799

Sujet: Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 5 octobre 1798

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le port d'armes & les déclarations d'armes & munitions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 5 octobre 1798

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 8 mars 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le recouvrement des contributions directes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 8 mars 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 2 novembre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 16 août 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers les jours des marchés publics

Observation obligatoire du jour de décadi et de fêtes nationales

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 16 août 1799

Sujet: Jours fériés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 juin 1791

Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Organisation des dites assemblées

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 7 juin 1791

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 décembre 1793

Avis aux citoyens.... Nous nous devons tous à la patrie / Conseil général de la commune d'Aix

Appel au don en faveur des familles des appelés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 5 décembre 1793

Sujet: Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 février 1796

Avis de l'Administration municipale d'Aix, sur les patentes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 1 février 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1793

Avis de la Municipalité [d'Aix]. Tous les citoyens qui ont reçu des requisitions d’apporter au marché... le froment...

Injonction au citoyens de rapporter le surplus de céréales par rapport au besoin de leur foyer au marché

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

dimanche 25 octobre 1795

Avis de la municipalité d'Aix. Les ministres qui exercent un culte... sont avertis qu’il vient d’être ouvert... un registre dans lequel sont reçus les déclarations...

Inscription des prêtres et aumôniers sur un registre

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 25 octobre 1795

Sujet: Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 décembre 1793

Avis de la municipalité, aux citoyens / [Mairie d’Aix]

Concernant les assignats démonétisés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 28 décembre 1793

Sujet: Assignats -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 24 janvier 1794

Avis de la municipalité, les pères et mères… des défenseurs de la patrie... sont invités d’en venir faire la déclaration… / [Mairie d’Aix]

Aide aux familles d’engagés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 janvier 1794

Sujet: Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 24 février 1794

Avis de la municipalité. Le Conseil général de la commune renouvelle à ses concitoyens

Rappelle à tous les citoyens s’étant mariés ou ayant déclarés des enfants aux magistrats fédéralistes de renouveler leurs déclarations aux magistrats jacobins

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 24 février 1794

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 11 octobre 1795

Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 11 octobre 1795

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 mai 1793

Avis … Les souscripteurs qui jusques à ce jour faisoient des dons à la Société populaire, pour être distribués aux familles pauvres … seront invités à verser dans la caisse du trésorier de leur section / Conseil général de la commune d'Aix

Souscriptions désormais gérées par les sections

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 18 mai 1793

Sujet: Résistance politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 mai 1794

Bienfaisance nationale. Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens. / [Mairie d'Aix]

Assistance publique aux citoyens des campagnes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 20 mai 1794

Sujet: Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 23 août 1794

Compagnies de canonniers. Déliberation du conseil général de la commune d'Aix

Déserteurs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 23 août 1794

Sujet: Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 juillet 1791

Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]

Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 21 juillet 1791

Sujet: Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 21 février 1796

Contribution personnelle et somptuaire

Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 21 février 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 24 juin 1799

Contributions directes de l'an VII. Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, relatif à la perception de la Subvention extraordinaire de guerre établie sur les portes et fenêtres

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 24 juin 1799

Sujet: Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 8 septembre 1794

Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Organisation des réquisitions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 8 septembre 1794

Sujet: Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 septembre 1793

De par la commune et au nom de la loi / Conseil général de la commune d'Aix

Déserteurs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 15 septembre 1793

Sujet: Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 septembre 1793

De par la municipalité / Conseil général de la commune d'Aix

Logement des officiers ; indemnité due aux habitants

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 23 septembre 1793

Sujet: Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 février 1791

De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 11 février 1791

Sujet: x

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 décembre 1790

De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 22 décembre 1790

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Dénombrement de la population

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: 1790

Sujet: Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 4 juin 1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 4 juin 1790

Sujet: Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 avril 1791

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Expulsion des étrangers vagabonds

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 22 avril 1791

Sujet: Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vagabondage (droit pénal)

Classement: Affiches anciennes

lundi 8 septembre 1794

Déclaration des grains. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Gestion de l’économie de subsistance

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 8 septembre 1794

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 août 1794

Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 31 août 1794

Sujet: Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 septembre 1791

Délibération de la municipalité d'Aix, portant règlement sur poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant. / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 20 septembre 1791

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 20 octobre 1791

Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 20 octobre 1791

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 20 octobre 1791

Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 20 octobre 1791

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 3 décembre 1792

Délibération du conseil de la commune, sur la fidélité du poids / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 3 décembre 1792

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 16 août 1794

Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]

Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 16 août 1794

Sujet: Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 3 janvier 1794

Déliberation du Conseil Général de la Commune

Au sujet d'une lettre calomnieuse écrite de Fribourg au citoyen Emeric Maire, destinée à déstabiliser le pouvoir « et entraver la marche révolutionnaire »

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 3 janvier 1794

Sujet: Diffamation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 janvier 1794

Déliberation du Conseil Général de la Commune

Mesures pour faire disparaître les signes de royauté et féodalité sur les cartes à jouer

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 4 janvier 1794

Sujet: Insignes royaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 23 mai 1793

Deliberation du conseil général de la commune d'Aix

Versement d'un à-compte sur les impositions de 1792 destiné aux besoins de l'hôtel-Dieu

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 23 mai 1793

Sujet: Hôpitaux -- Subventions -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix

Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 12 décembre 1793

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix

Concernant les abus dans les abattoirs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 26 décembre 1793

Sujet: Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 janvier 1794

Deliberation du Conseil Général de la Commune d'Aix

Réglementation de la vente du poisson et des légumes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 10 janvier 1794

Sujet: Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 16 février 1794

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix

Sur les jeux de hasard, cafés, cabarets

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 16 février 1794

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 9 avril 1792

Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 9 avril 1792

Sujet: Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 2 avril 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix permanent... pour l'établissement d'un entrepôt des marchandises du commerce de l'Inde

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 2 avril 1793

Sujet: Commerce -- Réglementation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 9 mars 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la diminution du prix du pain

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 9 mars 1793

Sujet: Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 9 mars 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la diminution du prix du pain

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 9 mars 1793

Sujet: Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 janvier 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la qualité, fabrication, et forme du pain

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 29 janvier 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 13 mai 1794

Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 13 mai 1794

Sujet: Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 3 février 1794

Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur l'assiette des Contributions fonciere & mobiliaire de 1793

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 3 février 1794

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 3 mars 1794

Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues

Salubrité publique

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 3 mars 1794

Sujet: Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 15 février 1794

Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques

Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 15 février 1794

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix, … sur la mouture uniforme, & l'obligation aux boulangers & tous autres citoyens, faisant leur pain, de n'extraire que quinze livres son par quintal

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 13 décembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 août 1794

Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]

Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 30 août 1794

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

samedi 12 novembre 1791

Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncière et mobiliaire. Du 12 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 12 novembre 1791

Sujet: Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 février 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune en surveillance permanente

Mesures concernant l'ordre public

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 25 février 1793

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 25 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 25 octobre 1792

Sujet: Déchets de construction et de démolition -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 30 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 30 novembre 1792

Sujet: Clubs politiques

Classement: Affiches anciennes

lundi 3 décembre 1792

Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 3 décembre 1792

Sujet: Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 21 novembre 1792

Sujet: Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 23 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 23 novembre 1792

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune sur le prix des denrées / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 5 novembre 1792

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 janvier 1794

Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 10 janvier 1794

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

dimanche 12 août 1792

Délibération du conseil general de la commune, assemblé en surveillance permanente / [Mairie d’Aix]

Détention et vente des armes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 12 août 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 2 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 2 octobre 1792

Sujet: Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 16 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 16 juin 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & manganiers, de faire peser, au poids de la farine, le bled, avant de le porter au moulin, & la farine, au retour du moulin

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 16 juin 1793

Sujet: Blé -- Poids et mesure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 juillet 1794

Deliberation du conseil general de la Commune, sur l'obligation de cribler & vanner les bleds de la récolte, & portant la fixation du maximum de la main d'oeuvre, des vanneurs, des aires & journées des aires / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 11 juillet 1794

Sujet: Vannerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 14 mai 1794

Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 14 mai 1794

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 juillet 1792

Délibération du conseil géneral de la commune, sur les passeports / [Mairie d’Aix]

Contrôle des déplacements

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 30 juillet 1792

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 22 décembre 1799

Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 22 décembre 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 4 septembre 1789

Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Au sujet des décrets du 4 août (abolition des privilèges donnés à certaines Province, dont la Provence) : adhésion sans crainte à la constitution nationale « plus avantageuse que les provinces »

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 4 septembre 1789

Sujet: Divisions politiques et administratives -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 27 juin 1793

Délibération du Conseil-général de la commune d'Aix

Protestant contre l'accusation qu'Aix est en pleine contre-révolution. Suivie de la délibération du 12 juillet reniant Emeric

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 27 juin 1793

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 12 septembre 1791

Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / [Mairie d’Aix]

Poursuites contre J. B Crépin pour propos séditieux

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 12 septembre 1791

Sujet: Procès politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 septembre 1791

Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du corps municipal / [Mairie d’Aix]

Au sujet de désordres provoqués par le sieur Boyer de Gardanne

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 20 septembre 1791

Sujet: Procès politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 janvier 1792

Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 16 janvier 1792

Sujet: Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement