Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
jeudi 24 octobre 1799

2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Sujet
Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 20 juillet 1792

Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué  en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]

Appel aux armes face à situation militaire

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 20 juillet 1792
Sujet
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
France. Armée -- Mobilisation
Classement
Affiches anciennes
lundi 2 janvier 1792

Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 2 janvier 1792
Sujet
Emeutes
Lutte contre
Classement
Affiches anciennes
mercredi 8 août 1792

Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 8 août 1792
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 7 mai 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix

Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 mai 1799
Sujet
Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 4 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Sujet
Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 4 juillet 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Sujet
Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 2 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Sujet
Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 7 juin 1791

Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Organisation des dites assemblées

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 juin 1791
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 11 octobre 1795

Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 11 octobre 1795
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 juillet 1791

Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]

Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Sujet
Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 21 février 1796

Contribution personnelle et somptuaire

Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 21 février 1796
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 8 septembre 1794

Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Organisation des réquisitions

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 8 septembre 1794
Sujet
Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 15 septembre 1793

De par la commune et au nom de la loi / Conseil général de la commune d'Aix

Déserteurs

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 15 septembre 1793
Sujet
Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 11 février 1791

De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 11 février 1791
Sujet
x
Classement
Affiches anciennes
vendredi 22 avril 1791

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Expulsion des étrangers vagabonds

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 22 avril 1791
Sujet
Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Vagabondage (droit pénal)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 4 juin 1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 4 juin 1790
Sujet
Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes
dimanche 31 août 1794

Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 31 août 1794
Sujet
Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 16 août 1794

Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]

Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 16 août 1794
Sujet
Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 12 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix

Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 12 décembre 1793
Sujet
Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 16 février 1794

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix

Sur les jeux de hasard, cafés, cabarets

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 16 février 1794
Sujet
Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 10 janvier 1794

Deliberation du Conseil Général de la Commune d'Aix

Réglementation de la vente du poisson et des légumes

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 10 janvier 1794
Sujet
Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 26 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix

Concernant les abus dans les abattoirs

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 26 décembre 1793
Sujet
Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 9 avril 1792

Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 9 avril 1792
Sujet
Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 9 mars 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la diminution du prix du pain

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 9 mars 1793
Sujet
Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 9 mars 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la diminution du prix du pain

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 9 mars 1793
Sujet
Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 13 mai 1794

Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 13 mai 1794
Sujet
Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 3 mars 1794

Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues

Salubrité publique

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 3 mars 1794
Sujet
Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 15 février 1794

Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques

Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 15 février 1794
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 30 août 1794

Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]

Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 30 août 1794
Sujet
Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes
lundi 25 février 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune en surveillance permanente

Mesures concernant l'ordre public

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 février 1793
Sujet
Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 30 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 30 novembre 1792
Sujet
Clubs politiques
Classement
Affiches anciennes
lundi 3 décembre 1792

Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 3 décembre 1792
Sujet
Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 21 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 21 novembre 1792
Sujet
Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 10 janvier 1794

Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 10 janvier 1794
Sujet
Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
Classement
Affiches anciennes
mardi 2 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 2 octobre 1792
Sujet
Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 16 juin 1793

Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & manganiers, de faire peser, au poids de la farine, le bled, avant de le porter au moulin, & la farine, au retour du moulin

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 16 juin 1793
Sujet
Blé -- Poids et mesure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 14 mai 1794

Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 14 mai 1794
Sujet
Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799

Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 22 décembre 1799
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 27 juin 1793

Délibération du Conseil-général de la commune d'Aix

Protestant contre l'accusation qu'Aix est en pleine contre-révolution. Suivie de la délibération du 12 juillet reniant Emeric

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 27 juin 1793
Sujet
Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
mardi 1 mai 1792

Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 1 mai 1792
Sujet
Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 30 juillet 1792

Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]

Tenue de registres par les aubergistes

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 30 juillet 1792
Sujet
Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes
samedi 19 mai 1792

Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]

Discipline militaire

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 19 mai 1792
Sujet
Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
Classement
Affiches anciennes
lundi 15 septembre 1794

Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]

Mise aux enchère pour la location d’une maison

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 15 septembre 1794
Sujet
Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 30 décembre 1793

Extrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'Aix

Concernant les abattoirs

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 30 décembre 1793
Sujet
Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 25 janvier 1790

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]

Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 janvier 1790
Sujet
Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 22 janvier 1789

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

États généraux

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 22 janvier 1789
Sujet
France. États généraux (1789 ; Versailles)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 26 décembre 1788

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Convocation de l'assemblée des trois ordres

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 26 décembre 1788
Sujet
France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
Classement
Affiches anciennes
samedi 7 juin 1794

Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Ordre de la cérémonie

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 7 juin 1794
Sujet
Déchristianisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 26 juillet 1794

Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 26 juillet 1794
Sujet
Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet