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Filtré par : Texte imprimé Bouches-du-Rhône

mardi 24 octobre 1876

[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 octobre 1876

Sujet: Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
: Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 octobre 1832

[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 30 octobre 1832

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 mars 1882

Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 mars 1882

Sujet: Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1803

Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1803

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juillet 1828

Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juillet 1828

Sujet: Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1825

Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1825

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1830

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

juillet 1815

Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: juillet 1815

Sujet: France -- 1814-1824 (Louis XVIII)

Classement: Affiches anciennes

1847

Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1847

Sujet: Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 juin 1823

Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 23 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 juin 1823

Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 avril 1823

Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 23 avril 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 7 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juin 1823

Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 21 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 21 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 6 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 6 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

dimanche 28 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 28 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 octobre 1837

Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 30 octobre 1837

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 décembre 1824

Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 décembre 1824

Sujet: Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 mai 1815

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 13 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 juillet 1833

Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 juillet 1833

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 juillet 1834

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 15 juillet 1834

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 juin 1825

Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 7 juin 1825

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 décembre 1816

Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1816

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1839

Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1853

Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l'ordre public

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1853

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 27 janvier 1820

Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 27 janvier 1820

Sujet: Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 septembre 1837

Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 1 septembre 1837

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 avril 1844

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 18 avril 1844

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 28 avril 1847

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 28 avril 1847

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 juillet 1839

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 juillet 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 mai 1840

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 26 mai 1840

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 mai 1841

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 6 mai 1841

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 11 avril 1843

Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 11 avril 1843

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 14 septembre 1836

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 14 septembre 1836

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 mai 1838

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 mai 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)