Documents
90 résultat(s)
mercredi 19 mars 1794
Proclamation de la commune d'Aix
Interdiction aux cafetiers et aux cabaretiers d’ouvrir après dix heures du soir
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 19 mars 1794
- Sujet
- Auberges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 2 août 1790
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 13 mai 1794
Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Sujet
- Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 12 décembre 1793
Délibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 29 mars 1794
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Réquisition des cendres des fours des boulangers pour l’armée
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 29 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 2 octobre 1792
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Sujet
- Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 26 juillet 1794
Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 16 février 1794
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix
Sur les jeux de hasard, cafés, cabarets
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 16 février 1794
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 22 avril 1791
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vagabondage (droit pénal)
- Classement
- Affiches anciennes