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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1829
- Date
- samedi 20 décembre 1828
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1828
- Date
- mardi 16 septembre 1828
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le premier trimestre de 1829
- Date
- samedi 8 novembre 1828
- Sujet
- France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1829.
- Date
- samedi 29 novembre 1828
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien des rues de la ville d'Aix / Mairie d'Aix
- Date
- mercredi 8 juin 1825
- Sujet
- Rues -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de l'année 1825
- Date
- vendredi 10 juin 1825
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire, pour réparations à la toiture de l'église Saint Jean-Baptiste (intrà muros) / Mairie d'Aix
- Date
- samedi 18 juin 1825
- Sujet
- Eglises -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire, pour réparations aux bâtiments du domaine communal, dit l'Aire du Chapitre / Mairie d'Aix
- Date
- samedi 18 juin 1825
- Sujet
- Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de l'année 1825
- Date
- lundi 20 juin 1825
- Sujet
- France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le département des Bouches-du-Rhône, pendant le troisième trimestre de 1825
- Date
- lundi 11 juillet 1825
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes