Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d\'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d\'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d\'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 25 avril 1809

Période: 19e siècle

Lieu de publication: Aix

Editeur: chez François et Joseph Mouret

Description matérielle: 1 affiche ; 0,52x0,42 m

Sujet: Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Site de conservation: Archives municipales

Date de numérisation: 2012

CONDITIONS D'UTILISATION

Sous réserve de mentionner :

la paternité de l’œuvre (créateur, auteur) telle que figurant sur la notice
la source (provenance) et cote du document,

ex : Le cours Mirabeau par Claude Gondran
Bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence, cote PHO. GON. (1), 15

la reproduction d’un document du domaine public est libre et gratuite, y compris à des fins commerciales.

La bibliothèque vous invite à lui signaler vos publications (blog, site, article) qui utiliseraient ces images, afin de documenter et d'enrichir ses collections.

Dans le cas où une reproduction est publiée, la bibliothèque apprécie d’en recevoir un exemplaire au format papier ou numérique.

> pour en savoir plus sur nos conditions, nous contacter pour une question ou obtenir des fichiers HD