Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

jeudi 6 avril 1820

Période

19e siècle

Lieu de publication

Aix-en-Provence

Editeur

chez D. F. Chevalier

Description matérielle

1 affiche ; 0,36x0,25 m

Contenu

Confirmation d'un jugement rendu en première instance à Arles (adoption de Jean-Joseph-Casimir Bouchet, médecin demeurant à Tournon par Marie Rivière, épouse de François-Louis-Marie Bourdet... à Maillanne

Sujet

Jugements -- France -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Site de conservation

Bibliothèque Méjanes

Cote bibliothèque

Aff. 1820.04.06

Date de numérisation

2012

CONDITIONS D'UTILISATION

Sous réserve de mentionner  :

• la paternité de l’œuvre (créateur, auteur) telle que figurant sur la notice
• la source (provenance) et cote du document,

      ex : Le cours Mirabeau par Claude Gondran
      Bibliothèque Méjanes, Aix-en-Provence, cote PHO. GON. (1), 15

la reproduction d’un document du domaine public est libre et gratuite, y compris à des fins commerciales.

La bibliothèque vous invite à lui signaler vos publications (blog, site, article) qui utiliseraient ces images, afin de documenter et d'enrichir ses collections.

Dans le cas où une reproduction est publiée, la bibliothèque apprécie d’en recevoir un exemplaire au format papier ou numérique.

> pour en savoir plus sur nos conditions, nous contacter pour une question ou obtenir des fichiers HD