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Jugement rendu en présence du peuple par la commission militaire. Au nom de la République Française
Acquittements (liste). Tribunal d’exception (président Brutus)
- Date
- dimanche 9 mars 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement prononcé en présence du peuple par la commission militaire, dans la salle de ses séances, à la maison de justice
Condamnation des ennemis de la révolution, tribunal d’exception (président Brutus)
- Date
- jeudi 23 janvier 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement rendu en présence du peuple par la commission militaire... Condamne à la peine de mort les nommés....
Condamnation à mort des contre-révolutionnaires qui ont oeuvrés en 1793 (liste) Tribunal d’exception (président Brutus)
- Date
- samedi 1 février 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement rendu en présence du peuple par la commission militaire au nom de la République Française... A condamnés à la peine de mort les nommés....
Condamnation à mort. Tribunal d’exception (président Brutus)
- Date
- dimanche 9 février 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement rendu en présence du Peuple par la Commission militaire. Au nom de la République Française
Acquittements (liste). Tribunal d’exception
- Date
- lundi 17 février 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement rendu en présence du peuple par la commission militaire. Au nom de la République Française... A condamné à la peine de de mort mes nommés ci après...
Condamnation à mort en acquittement (liste) Tribunal d’exception (président Brutus)
- Date
- mercredi 26 février 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement rendu en présence du peuple par la commission militaire. Au nom de la République Française … A condamné à la peine de de mort mes nommés ci après...
Condamnation à mort en acquittement (liste). Tribunal d’exception (président Brutus)
- Date
- jeudi 27 février 1794
- Sujet
- Tribunaux d'exception -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes