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[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 18 mai 1816
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 7 février 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- vendredi 27 février 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- vendredi 27 mars 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 2 mai 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
- Date
- samedi 14 février 1824
- Sujet
- Confréries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mars 1811
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Sujet
- Contrebande -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président
- Date
- mardi 28 septembre 1852
- Sujet
- Entrées (cérémonies) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Napoléon III (empereur des Français ; 1808 -1873)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 2 mai 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Sujet
- Ports -- Conception et construction -- France -- Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 22 juin 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 septembre 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 octobre 1811
- Sujet
- Ports -- Entretien et réparations -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Martigues (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 novembre 1811
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
- Date
- samedi 18 mai 1822
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la confection de la porte Notre-Dame / Mairie d'Aix
- Date
- mercredi 12 juin 1822
- Sujet
- Murs de villes -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du bassin de la fontaine, et du lavoir hors la porte de Bellegarde / Mairie d'Aix
- Date
- mardi 25 mars 1823
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Fontaines -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé depuis la porte de la Plate-Forme, jusqu'au chemin de la Touësso ; et celui depuis la porte Orbitelle, jusqu'aux Boucheries / Mairie d'Aix (bis)
- Date
- jeudi 8 février 1821
- Sujet
- Aménagement du paysage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirmeries / Mairie d'Aix
- Date
- lundi 20 mai 1822
- Sujet
- Bâtiments municipaux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes