Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : France. Chambre des comptes d'Aix

Département des chambres de nosseigneurs de la souveraine Cour des comptes, aydes et finances de ce Pays de Provence

Liste des membres de la Cour des comptes

Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
vendredi 9 octobre 1750
Sujet
France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de Provence

Conflit de juridiction entre la Chambre des comptes et le roi

Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
mercredi 3 février 1627
Classement
Affiches anciennes

Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances, et commandant pour sa majesté en Provence

Jugement de l’intendant du roi au sujet d’un contentieux sur les droit de péages et pulverage

Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
samedi 3 février 1685
Sujet
Péages -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance de Nosseigneurs les presidens tresoriers generaux de France, grands voyers de la generalité de ce pays de Provence, servant de réglement général pour la voyerie & regales de sa majesté

Réédition du règlement du 19 août 1743. Concernant la construction et entretien des voies publiques

Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
1758
Sujet
Routes -- Conception et construction -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet