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Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
- Date
- vendredi 27 novembre 1801
- Sujet
- Inondations -- Dommages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Sujet
- Boulangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscrits de l'an XII. La Mairie d’Aix... donne avis aux jeunes gens nés depuis le 22 septembre 1782 jusque et inclus le 20 septembre 1783 / [Mairie d’Aix]
Levée des classes
- Date
- vendredi 2 septembre 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le citoyen Leblanc / Mairie d'Aix
Avis de la Mairie d'Aix sur la mise en recouvrement des rôles par le percepteur Leblanc.
- Date
- jeudi 10 novembre 1803
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Maire de la ville d'Aix aux conscrits de l'an 1806, et à leurs pères, mères ou tuteurs / [Mairie d’Aix]
Inscription sur les listes
- Date
- vendredi 17 janvier 1806
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera préalablement jaugée et marquée / Mairie d'Aix
Arrêté portant sur un nouveau tarif des droits d'octroi relatif à la marque et au numéro de chaque cornue employée au transport des vendanges
- Date
- samedi 6 septembre 1806
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur le recensement des habitans / Mairie d'Aix
Les citoyens sont tenus de recevoir les commissaires enquêteurs
- Date
- jeudi 27 septembre 1804
- Sujet
- Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Comité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'Aix
Séance de vaccination gratuite pour les enfants pour tenter de faire disparaître la petite vérole
- Date
- lundi 1 octobre 1804
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Port d'armes.... Toute personne qui, à l’avenir, marcherait armée hors de sa propriété, sans un port d’armes qui ne porterait pas la clause de la responsabilité de la Mairie, sera dans le cas d’être arrêtée.. / Mairie d'Aix
Les permis de port d’armes devront désormais comportait une clause de responsabilité personnelle
- Date
- vendredi 5 octobre 1804
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ecole communale de dessin / Mairie d'Aix
Annonce l'ouverture publiques des cours au jeudi 20 novembre
- Date
- mercredi 12 novembre 1806
- Sujet
- Dessin -- Étude et enseignement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Détail général et nouvelle officielle de tout ce qui s'est passé à Paris et à Fontainebleau, depuis le 26 novembre dernier jusqu'au 6 décembre ; et tel que tout s'est passé... au sacre et au couronnement de Napoléon... qui a eu lieu le 11 frimaire dernier
- Date
- décembre 1804
- Sujet
- Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Couronnements
- Classement
- Affiches anciennes
Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mairie d’Aix]
Convocation des jeunes gens nés depuis le 24 septembre 1783 jusque et inclus le 22 septembre 1784
- Date
- mercredi 13 février 1805
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de l'an mil huit cent sept. Le maire d’Aix arrête... / Mairie d'Aix
Levée des conscrits de 1807
- Date
- jeudi 11 décembre 1806
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police, concernant l'arrosement / Mairie d'Aix
Nettoyage des rues et pas de portes. Mesures de salubrité publiques
- Date
- samedi 20 juillet 1805
- Sujet
- Rues -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement rendu par le Tribunal de première instance du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Condamnation de conscrits réfractaires [liste] à 1500 fr d'amende
- Date
- vendredi 6 septembre 1805
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscrits de l'an XIV. Avis de la Mairie aux jeunes gens nés depuis le 23 septembre 1784 jusque et inclus le 22 septembre 1785. / Mairie d'Aix
Convocation et avis du maire aux conscrits de l'an 14
- Date
- lundi 9 septembre 1805
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de 1807. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er Janvier, jusques et inclus le 31 décembre 1787. / Mairie d'Aix
Convocation de la classe
- Date
- lundi 5 janvier 1807
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes