Lettre de convocation pour la garde nationale signée : le maire d'Aix De Gras
Organisation d’un référendum sur l’hérédité de l’empire
Bulletin annonçant le débarquement en Algérie (Sidi-Ferruch)
Bulletins de la grande armée
Cérémonie solennelle organisée en l’honneur de la nouvelle constitution
Mesures concernant les étrangers de passage
Éclairage des places, rues et carrefours
Invitation aux citoyens de fournir linges et chiffons pour la fabrication du papier
Droits d'octroi sur les viandes et poissons au profit des hospices
Réglementation sur la vente de viande par les bouchers
Vérification annuelle des poids et mesures
Vérification annuelle des poids et des mesures
Vérification de la conformité des poids et mesures
Vérification annuelle des poids et des mesures suite à des abus
Vente d’une bastide et son affard, dit des Patis sur la commune d’Ansouis
Réglementation des places de marchés
Avis de liquidation de la bergerie royale de mérinos d’Arles : laine, béliers, matériel d’élevage
Description des biens cédés par les communes à la caisse d’amortissement
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
Adjudication de deux maisons sises rue de la Mule noire et rue du Pont-Moreau
Ventes des effets laissés par les militaires décédés à l’Hospice civil d’Aix
Immeuble divisé en 8 lots pour la vente
Fixation de l'ouverture, droit sur les raisins et police du marché
Fixation de l'ouverture des vendanges : droits sur les raisins et police du marché aux raisins
Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins
Modifiant le mode d'évaluation des droits d'entrée sur les raisins
Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché