Documents
40 résultat(s)
Filtré par : France. Parlement de Provence Affiches anciennes
- Notices courtes
- Trié par : Date de publication
- Résultats par page : 10
Lettre de MM. Les députés du Pays de Provence à l'Assemblée nationale, adressée à MM. Les procureurs du Pays
Sur les impositions et les biens des privilégiés
- Date
- jeudi 8 octobre 1789
- Sujet
- Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement…sur…la requête de M. le Procureur général du Roi, accusateur en attroupemen…& autres excès commis dans la ville de Brignoles, condamne Honoré Boutin… Sebastien Lange…Pierre Reynaud… Du 17 juin 1789. Extrait des registres du Parlement
- Date
- mercredi 17 juin 1789
- Sujet
- Procès politiques -- France -- Brignoles (Var) -- 1789-1815
- Brignoles (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement…à la requête de M. le Procureur général du Roi, accusateur en attroupement…& autres excès commis dans la ville de St. Maximin, condamne Jean-Antoine Jausseran… Etienne Lombard Feraud… Laurens Giraud… Extrait des registres du Parlement
- Date
- mardi 9 juin 1789
- Sujet
- Crimes et criminels -- France -- Saint-Maximin (Var) -- 1789-1815
- Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement portant homologation de l'ordonnance... concernant les mendiants
- Date
- jeudi 4 juin 1789
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Parlement de Provence. Extrait des registres des arrêtés du Parlement, séant à Aix
Appel à l'union des trois ordres et au calme
- Date
- vendredi 27 mars 1789
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement, qui homologue la délibération de la communauté d'Aix, concernant les bâtisses aux environ de la ville
- Date
- lundi 24 novembre 1788
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du parlement. Extrait des registres du parlement du 12 mars 1788
Préparation des États généraux
- Date
- mercredi 12 mars 1788
- Sujet
- Provence. États
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du parlement, qui ordonne l'exécution de l'ordonnance rendue par les lieutenants généraux de police de cette ville d'Aix, portant inhibitions et défenses à Denis Lecomte… de se présenter pendant un mois dans la salle des spectacles…
- Date
- samedi 26 janvier 1788
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du 18 janvier 1786. Extrait des registres du Parlement
- Date
- mercredi 18 janvier 1786
- Sujet
- Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Reglement pour les voitures chargées du transport des sels pour la fourniture des gabelles du Roi aux greniers d'Embrun & Gap en Dauphiné, pour les entrepôts & greniers de Digne, Sisteron & Gap en Provence
- Date
- samedi 7 janvier 1786
- Sujet
- Sel -- Impôts -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
1 - 10 / 40 résultat(s)