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1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Sujet
- Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1846
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1814
- Sujet
- Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Sujet
- Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Sujet
- Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1825
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juin 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 18 septembre 1791
- Sujet
- France -- Constitution (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- juillet 1815
- Sujet
- France -- 1814-1824 (Louis XVIII)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Sujet
- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Fuite du Roi et de la Famille royale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 25 juin 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1847
- Sujet
- Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 octobre 1826
- Sujet
- Salaires -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 juillet 1834
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Célébration des journées de juillet 1830
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 juillet 1836
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. 27me bulletin. 28me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 août 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 28 avril 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 23 juin 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Huitième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 juin 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 juin 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 23 avril 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 juillet 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 juillet 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 juillet 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 juin 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 septembre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trentième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 septembre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 août 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-neuvième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 septembre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 août 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 11 août 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes