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Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mardi 23 juin 1789
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mardi 23 juin 1789
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]
Rappelle la loi du 8 juillet qui fixe les mesures à prendre en cas d’atteinte à la sûreté du pays
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Sûreté de l’État -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la forme, la valeur & le nombre des assignats. Données à Paris, le 13 juin 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 13 juin 1790
- Sujet
- Assignats -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la fédération, dans les districts où elle n'a pas été réglée ; Du 23 juillet 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 23 juillet 1790
- Sujet
- Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du Roi, concernant les mendians. Du 30 juillet 1777. De par le Roi / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 12 octobre 1777
- Sujet
- Mendicité -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payement…desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des Français absens sans permission…du gouvernement; …Le 14 janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 14 janvier 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent que les anciens consuls et assesseurs d'Aix, procureurs du pays, continueront d'administrer la Provence jusqu'à la formation des départements / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 21 mars 1790
- Sujet
- Administration locale -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des assemblées pour la composition des municipalités. Données à Paris, le 6 janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 6 janvier 1790
- Sujet
- Impôt
- Administration et procédure
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- janvier 1790
- Sujet
- Suffrage censitaire
- Classement
- Affiches anciennes
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