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Filtré par : Affiches anciennes
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Ordonnance du roi... les droits sur les olives à détriter et sur les bougies de toutes espèces seront perçues à l’octroi de la commune d’Aix / Mairie d'Aix
- Date
- mercredi 3 novembre 1847
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre / Mairie d'Aix
Suppression de la taxe de l'octroi sur les olives ; Arrêté sur le nouveau mode de perception du droit sur les huiles
- Date
- jeudi 13 novembre 1817
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Messieurs les consuls et assesseur de cette ville d'Aix
Sur l'imposition des olives
- Date
- samedi 9 novembre 1754
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix sur les olives étrangères
Perception des taxes
- Date
- dimanche 2 novembre 1800
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la perception du droit d'octroi sur les olives / Mairie d'Aix
- Date
- vendredi 14 novembre 1823
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'entrée des olives / Mairie d'Aix
- Date
- mercredi 8 novembre 1809
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'entrée des olives / Mairie d'Aix
Droit d’octroi de la mairie sur les olives
- Date
- mardi 6 novembre 1810
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'entrée des olives / Mairie d'Aix
Perception du droit d‘octroi sur les olives
- Date
- samedi 26 octobre 1811
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'entrée des olives / Mairie d'Aix
Perception du droit d‘octroi sur les olives
- Date
- vendredi 13 novembre 1812
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'entrée des olives / Mairie d'Aix
Perception du droit d’octroi sur les olives
- Date
- lundi 15 novembre 1813
- Sujet
- Olives -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
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