Documents
- Notices courtes
- Trié par : Date de publication
- Résultats par page : 20
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 mai 1802
- Sujet
- Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mai 1805
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- Administration -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 13 août 1805
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- septembre 1805
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 août 1806
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Politique et gouvernement -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Sur la levée de la conscription de 1807
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 janvier 1807
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 août 1807
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 février 1808
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 août 1808
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 août 1808
- Sujet
- Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Sur la levée de la conscription de 1810
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 janvier 1809
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 4 octobre 1809
- Sujet
- Asiles d'indigents -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 novembre 1809
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 mai 1810
- Sujet
- Asiles d'indigents -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 juillet 1810
- Sujet
- Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 juillet 1810
- Sujet
- Asiles d'indigents -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Instruction pour le service de la Garde nationale dans l'arrondissement d'Aix
Réorganisation de la garde nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes