Avis aux contribuables sur la publication du rôle des contributions directes de 1821 / Mairie d'Aix

Auteur

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date

dimanche 23 décembre 1821

Période

19e siècle

Lieu de publication

Marseille

Editeur

chez Antoine Ricard

Description matérielle

1 affiche ; 0,55x0,44 m

Contenu

Le Maire informe ses administrés que le rôle des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes de 1821, est en recouvrement. Par ailleurs les propriétaires dont les oliviers ont péri par l'effet du froid de1820 peuvent réclamer des dégrèvements à raison de la perte de revenus. Les propriétaires de maisons inhabitées en totalité doivent en faire la déclaration au bureau des contributions de la Mairie avant le 1er février prochain, s'ils veulent être dégrevés des taxes que ces maisons supportent.

Sujet

Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Site de conservation

Archives municipales

Cote archives

4Fi 218

Note de l'exemplaire

Affiche restaurée en 2011. Nombreuses annotations manuscrites au recto et dans le corps de l'affiche : « Nous Maire de la Ville d'Aix Chevalier de L'Ordre royal de la Légion d'honneur », et d'autres informations en bas à droite de l'affiche : « Nous prévenons les propriétaires dont les oliviers ont péri par l'effet du froid de 1820... Leur donne le droit de réclamer des degrevements à raison de la perte de revenus... Enfin nous instruisons les propriétaires de maisons qui ont été inhabitées en totalité... d'en faire la déclaration au bureau des contributions de la Mairie... ». Signé « Dubourguet ».

Date de numérisation

2012

Permalien

https://bibliotheque-numerique.citedulivre-aix.com/idurl/1/17573