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République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
- Date
- samedi 18 septembre 1852
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Napoléon III (empereur des Français ; 1808 -1873)
- Classement
- Affiches anciennes
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Sujet
- Entreprises -- Impôt local -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
- Date
- jeudi 18 décembre 1800
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
- Date
- mardi 3 février 1801
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
- Date
- lundi 21 juin 1802
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 23 octobre 1802
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Date
- mardi 8 février 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
- Date
- mercredi 9 février 1803
- Sujet
- Jeux de hasard -- Mesures de sureté -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Foire d'Aix. Fête-Dieu / Mairie d'Aix
Organisation des festivités
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Fête-Dieu -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
- Date
- vendredi 27 novembre 1801
- Sujet
- Inondations -- Dommages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscrits de l'an XII. La Mairie d’Aix... donne avis aux jeunes gens nés depuis le 22 septembre 1782 jusque et inclus le 20 septembre 1783 / [Mairie d’Aix]
Levée des classes
- Date
- vendredi 2 septembre 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le citoyen Leblanc / Mairie d'Aix
Avis de la Mairie d'Aix sur la mise en recouvrement des rôles par le percepteur Leblanc.
- Date
- jeudi 10 novembre 1803
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Maire de la ville d'Aix aux conscrits de l'an 1806, et à leurs pères, mères ou tuteurs / [Mairie d’Aix]
Inscription sur les listes
- Date
- vendredi 17 janvier 1806
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera préalablement jaugée et marquée / Mairie d'Aix
Arrêté portant sur un nouveau tarif des droits d'octroi relatif à la marque et au numéro de chaque cornue employée au transport des vendanges
- Date
- samedi 6 septembre 1806
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur le recensement des habitans / Mairie d'Aix
Les citoyens sont tenus de recevoir les commissaires enquêteurs
- Date
- jeudi 27 septembre 1804
- Sujet
- Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Comité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'Aix
Séance de vaccination gratuite pour les enfants pour tenter de faire disparaître la petite vérole
- Date
- lundi 1 octobre 1804
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Port d'armes.... Toute personne qui, à l’avenir, marcherait armée hors de sa propriété, sans un port d’armes qui ne porterait pas la clause de la responsabilité de la Mairie, sera dans le cas d’être arrêtée.. / Mairie d'Aix
Les permis de port d’armes devront désormais comportait une clause de responsabilité personnelle
- Date
- vendredi 5 octobre 1804
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes