Documents

Ordonnance du Roi, concernant les mendians. Du 30 juillet 1777. De par le Roi / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 12 octobre 1777

Sujet: Mendicité -- France -- 18e siècle

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du Roi, concerant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier mars 1781. Enregistrée au Parlement / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mardi 3 avril 1781

Sujet: Jeux de hasard -- France -- 18e siècle

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des États généraus aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront leurs fonctions / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 22 octobre 1788

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, concernant les troubles de Provence. Du 16 avril 1789. Enregistrées en Parlement / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mardi 21 avril 1789

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

De par le Roi, Comte de Provence / [Louis XVI]

Ordonnance sur la répression du désordre dans les campagnes

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: jeudi 7 mai 1789

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mardi 23 juin 1789

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mardi 23 juin 1789

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

De par le Roi. Sa majesté est informée que des troupes de brigands répandus dans le Royaume....

Répression du désordre dans les campagnes

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 9 août 1789

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son armée ; [suivi de] 3/ Ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des soldats... [suivi de] 4/ Extrait du procès-verbal de l'assemblée des représentants...

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 19 août 1789

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Armée -- Organisation

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la forme, la valeur & le nombre des assignats. Données à Paris, le 13 juin 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 13 juin 1790

Sujet: Assignats -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du Roi pour sanctionner et faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, concernant la sortie et la circulation des grains / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 27 septembre 1789

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale sur les impositions / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 27 septembre 1789

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la fédération, dans les districts où elle n'a pas été réglée ; Du 23 juillet 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: vendredi 23 juillet 1790

Sujet: Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Enregistrées au Parlement d’Aix. Réforme judiciaire. Signé De Regina

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 4 novembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: jeudi 5 novembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: vendredi 6 novembre 1789

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 18 novembre 1789

Sujet: Biens ecclésiastiques -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 30 décembre 1789

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire / [Louis XVI]

Organisation de l’exercice maintenu jusqu’à la mise en place de la réforme

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 30 décembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: janvier 1790

Sujet: Suffrage censitaire

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des assemblées pour la composition des municipalités. Données à Paris, le 6 janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 6 janvier 1790

Sujet: Impôt
: Administration et procédure

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payement…desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des Français absens sans permission…du gouvernement; …Le 14 janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: jeudi 14 janvier 1790

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 janvier 1790, portant que les commissions intermédiaires des Pays d'États sont autorisées à rendre exécutoires les rôles d'impositions... le 21 janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: jeudi 21 janvier 1790

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent que les anciens consuls et assesseurs d'Aix, procureurs du pays, continueront d'administrer la Provence jusqu'à la formation des départements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 21 mars 1790

Sujet: Administration locale -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]

Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 28 mars 1790

Sujet: Droit féodal -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]

Rappelle la loi du 8 juillet qui fixe les mesures à prendre en cas d’atteinte à la sûreté du pays

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: vendredi 20 juillet 1792

Sujet: Sûreté de l’État -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Testament de Louis XVI

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: dimanche 7 janvier 1816

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du roi, concernant les vagabonds & gens sans aveu... du 3 aout 1764

Suivi d'un arrêt du Conseil d'Etat, et d'un ordre d'affichage public

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: lundi 22 février 1768

Sujet: Vagabondage (droit pénal) -- France -- 18e siècle

Classement: Affiches anciennes

Bibliothèque numérique

Documents

Ordonnance du Roi, concernant les mendians. Du 30 juillet 1777. De par le Roi / [Louis XVI]

Déclaration du Roi, concerant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier mars 1781. Enregistrée au Parlement / [Louis XVI]

Déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des États généraus aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront leurs fonctions / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, concernant les troubles de Provence. Du 16 avril 1789. Enregistrées en Parlement / [Louis XVI]

De par le Roi, Comte de Provence / [Louis XVI]

Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]

Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]

De par le Roi. Sa majesté est informée que des troupes de brigands répandus dans le Royaume....

1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son armée ; [suivi de] 3/ Ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des soldats... [suivi de] 4/ Extrait du procès-verbal de l'assemblée des représentants...

Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la forme, la valeur & le nombre des assignats. Données à Paris, le 13 juin 1790 / [Louis XVI]

Déclaration du Roi pour sanctionner et faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, concernant la sortie et la circulation des grains / [Louis XVI]

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale sur les impositions / [Louis XVI]

Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la fédération, dans les districts où elle n'a pas été réglée ; Du 23 juillet 1790 / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des assemblées pour la composition des municipalités. Données à Paris, le 6 janvier 1790 / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payement…desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des Français absens sans permission…du gouvernement; …Le 14 janvier 1790 / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 janvier 1790, portant que les commissions intermédiaires des Pays d'États sont autorisées à rendre exécutoires les rôles d'impositions... le 21 janvier 1790 / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent que les anciens consuls et assesseurs d'Aix, procureurs du pays, continueront d'administrer la Provence jusqu'à la formation des départements / [Louis XVI]

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]

Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]

Testament de Louis XVI

Déclaration du roi, concernant les vagabonds & gens sans aveu... du 3 aout 1764

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