Documents
- Trié par : Date de publication
- Résultats par page : 20
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les conscrits et les réquisitionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 novembre 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Abus commis par les gardiens de prison
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 octobre 1799
- Sujet
- Prisons -- Personnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression du brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 octobre 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision
Jury constitué pour organiser la révision de la taxation
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 13 octobre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1799
- Sujet
- Circulation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 août 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter aux hospices
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement
Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 15 mai 1799
- Sujet
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802)
- Europe -- Politique et gouvernement -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 mars 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 janvier 1799
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 janvier 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales
Répression du brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 janvier 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département
Nouvelle organisation de la Garde Nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 30 août 1797
- Sujet
- France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
- Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 août 1797
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes