Calendrier de présentation des jeunes gens des classes de 1816 et 1817 devant les conseils de révision
Sur la tenue du conseil de révision pour l’examen des réclamations des appelés de la classe de 1820 (exemptions)
Fixant la réunion du conseil de révision pour l’examen des réclamations des appelés du contingent (classe de 1819)
Fixe les dates de passage dans les villes du conseil de révision qui examine les requêtes en exemption des appelés du contingent