Documents
- Notices courtes
- Résultats par page : 50
Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques
Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts
- Date
- samedi 15 février 1794
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix
Sur les jeux de hasard, cafés, cabarets
- Date
- dimanche 16 février 1794
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant la voirie. Réglementation de la circulation
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de la municipalité. Le Conseil général de la commune renouvelle à ses concitoyens
Rappelle à tous les citoyens s’étant mariés ou ayant déclarés des enfants aux magistrats fédéralistes de renouveler leurs déclarations aux magistrats jacobins
- Date
- lundi 24 février 1794
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Sujet
- Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]
- Date
- mercredi 14 mai 1794
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du conseil général de la Commune d'Aix
Concernant les tanneries et les ouvriers tanneurs. Réquisitions militaires
- Date
- mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Sujet
- Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Bienfaisance nationale. Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens. / [Mairie d'Aix]
Assistance publique aux citoyens des campagnes
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Secours aux familles des citoyens soldats volontaires
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des foins, pailles, avoines, charrettes et bêtes de bât pour l'armée d'Italie
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Assistance publique aux indigents (aide financière)
- Date
- jeudi 22 mai 1794
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité d’Aix. En exécution de l’arrêté du Comité de salut public
Arrêté concernant la farine
- Date
- mercredi 5 mars 1794
- Sujet
- Farines -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de cette commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Recensement des charrues et bêtes de labour
- Date
- lundi 26 mai 1794
- Sujet
- Animaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de cette commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des prunes pour l'armée navale
- Date
- vendredi 23 mai 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Fixation du prix des fourrages, son & avoine dans les auberges. Extrait des registres du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Application du maximum aux fourrages, avoines etc.
- Date
- lundi 26 mai 1794
- Sujet
- Aliments pour animaux -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Huiles. Le Conseil général de la Commune, a ses concitoyens
Libre circulation des denrées entre les villes
- Date
- mercredi 28 mai 1794
- Sujet
- Huiles végétales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Date
- samedi 16 août 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Sujet
- Déchristianisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Compagnies de canonniers. Déliberation du conseil général de la commune d'Aix
Déserteurs
- Date
- samedi 23 août 1794
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil Général de cette Commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Vente des peaux par les bouchers. Fixation des prix
- Date
- lundi 9 juin 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Élèves de l'école de Mars : sélection de six élèves qui partiront à Paris suivre un enseignement révolutionnaire
- Date
- mercredi 11 juin 1794
- Sujet
- Enseignement militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Obligation de s’inscrire
- Date
- lundi 1 septembre 1794
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Obligation de s’inscrire
- Date
- mercredi 3 septembre 1794
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil Général de cette Commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Tenue d’un registre listant les propriétés, les semences réalisée, et les journaliers y ayant travailler
- Date
- samedi 14 juin 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des sacs pour l'armée
- Date
- jeudi 4 septembre 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Recensement des chevaux
- Date
- mercredi 18 juin 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix, à ses concitoyens
Interdiction de faire paître les troupeaux dans les champs nouvellement moissonnés
- Date
- lundi 23 juin 1794
- Sujet
- Sol, utilisation agricole du -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Recensement des chevaux
- Date
- lundi 23 juin 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration des grains. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Gestion de l’économie de subsistance
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Réquisition d’ouvriers pour la moisson
- Date
- mardi 24 juin 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix à ses concitoyens, pour l'exécution de l'arrêté du citoyen Maignet, représentant du peuple, envoyé dans les départemens des Bouches du Rhône & de Vaucluse, au sujet des biens des détenus, émigrés ou condamnés à mort
- Date
- mardi 24 juin 1794
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition d'ouvriers pour la moisson
- Date
- vendredi 27 juin 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Concernant les cuirs et peaux provenant de l'abat dans les boucheries. Déclarations
- Date
- vendredi 19 septembre 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des moyens de transport (charrettes, chevaux, mulets) pour les travaux agricoles
- Date
- mercredi 2 juillet 1794
- Sujet
- Animaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Tour de rôle pour tous les travaux des champs. Délibération du conseil général de la commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Contrôle des travaux des champs : déclaration de travail et de la nature des travaux
- Date
- samedi 20 septembre 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Dixieme de l'emprunt forcé / Conseil général de la Commune d'Aix
Contribution de guerre
- Date
- jeudi 10 juillet 1794
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du conseil general de la Commune, sur l'obligation de cribler & vanner les bleds de la récolte, & portant la fixation du maximum de la main d'oeuvre, des vanneurs, des aires & journées des aires / [Mairie d'Aix]
- Date
- vendredi 11 juillet 1794
- Sujet
- Vannerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Sujet
- Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Invitation de la commission municipale d'Aix à ses concitoyens
Demande de fonds pour acquérir des blés
- Date
- dimanche 26 avril 1795
- Sujet
- Collectes de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Foulage des grains. Le conseil general de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Contrôle de la production
- Date
- lundi 21 juillet 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police, portant défenses de tirer des pierres dans les rues ou sur les chemins et ailleurs, sous les peines y portées
- Date
- mardi 6 octobre 1795
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de l'administration municipale d'Aix / [Mairie d'Aix]
Désarmement des citoyens
- Date
- vendredi 5 février 1796
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes